Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Feuillard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Demandons à l’expert de s’adresser à la boite structurelle de la juridiction dédiée à l’expertise.

Pacaud, président, Mme Debuisson, conseiller, et M.

audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Juliette NEUBAUER, substituant Me Xavier

avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Renata PARTOUCHE, avocat au barreau de LYON Ordonnance de clôture : le 5 avril 2024 Audience publique du 28 Mai 2024 tenue par Monsieur Xavier

de BESANCON en date du 17 septembre 2019 Code affaire : 80Q Demande d'annulation d'une sanction disciplinaire APPELANTE URSSAF DE FRANCHE-COMTE sise [Adresse 2] Représentée par Maître Xavier

Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17/03519 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Delphine STEMMELIN TRUTT Me François-xavier

rend le 30 novembre 2016 par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Encadrement N° RG : 13/03856 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier

duquel Madame Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

COUR APPEL D'AMIENS en date du 09 octobre 1997 No CAS2/01 COUR DE CASSATION DU 22/02/2000 APPELANT : Madame Liliane X... divorcée Y... 60, quartier 3 rivières 97228 STE LUCE Représentant: Maître Xavier

Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Xavier

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 09/11826 APPELANTE SARL SOCIETE DE RECHERCHE ET DE PRODUCTION DES MELANGES INDUSTRIELS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier

Janvier 2003, date indiquée à l'issue des débats APPELANT et DEMANDEUR AU CONTREDIT DE COMPETENCE intimé à titre incident: Monsieur Roger X... 18, boulevard de Troyes 21240 TALANT représenté par Me Paul Xavier

Janvier 2003, date indiquée à l'issue des débats APPELANT et DEMANDEUR AU CONTREDIT DE COMPETENCE intimé à titre incident: Monsieur Roger X... 18, boulevard de Troyes 21240 TALANT représenté par Me Paul Xavier

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Antoine BURCKLE dont le siège est à Masevaux (Haut-Rhin), Route de Niederbruck, représentée par son liquidateur amiable Madame Xavier

avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Le Porche, de la SCP Boré et Xavier

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.