rate of interest of 25 %;     - on 19 October 1992 to “M.J.B.”, a company in Zagreb, DEM 10.000 for a period of 3 months at a rate of interest of 27 %;     - on 23 November 1992 to “ZIP

Assisté de Maître Zia OLOUMI, avocat au barreau de NICE, choisi et de Monsieur [J] [U], interprète en langue russe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de MONTPELLIER.

B A, représenté par Me Zia Oloumi, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521

    Welnu, de reglementering op de identiteitskaart in België is veel te algemeen daar zij in artikel 1 van het Koninklijk Besluit bepaalt dat de identiteitskaart moet worden voorgelegd bij elke

Vu la requête, enregistrée le 13 janvier 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS DE CONSTRUCTION, dont le siège se trouve ZIC n°

Vu la requête, enregistrée le 26 février 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la Société BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS DE CONSTRUCTION, dont le siège se trouve ZIC n°

la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale) au profit : 1 / de la société Bourbonnaise de travaux publics et de constructions, (SBTPC), société anonyme, dont le siège social est ZIC

a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s C 95-43.300, D 95-43.301, E 95-43.302, F 95-43.303, H 95-43.304 formés par la société Marieau Turquois Transports, société anonyme, dont le siège est ZIN

autorisation de plantations nouvelles ; " aux motifs qu'il est constant que Corinne X..., épouse Y..., a réalisé, en 1993, une plantation en vigne de 13 ares sur une parcelle sise à Polisy, cadastrée ZI

    On 4 September 2015 the ZIN dismissed an objection by the applicant to the fine.

Il résulte de l'étude d'impact qu'une dizaine de ces sites sont particulièrement exposés au projet en litige dont le domaine du château de Monthoiron, monument classé, qui se situe à 3,9 km de la ZIP.

} .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s9793A85B { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } Published on 29 April 2024   THIRD SECTION Application no. 55238/20 Yusuf ZIA

Consequently, an administrative fine was imposed on him by the National Healthcare Institute (“ZIN”). His objection and appeals thereto were dismissed.

d'appréciation en tenant compte de sa présence dans la zone pour écarter la candidature de la requérante ; Considérant que dans la zone de Romans-sur-Isère, où n'étaient diffusés que le service associatif Radio Zig

1/ Tribunal judiciaire de Lille N° RG 25/00419 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZI3M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 N° RG 25/00419 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZI3M

APPELANT Monsieur [F] [B] né le 31 décembre 1986 à [Localité 7] de nationalité marocaine comparant en personne, assisté de Me Zia OLOUMI, avocat au barreau de NICE, choisi La visio-conférence

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2024, les sociétés le Mistral, Night Club, Elias El Attar El Idouissi, Ruben Harutyunyan et les entreprises individuelles Maga Zin

nouvelle intervention le 1er décembre 2023 au titre de l’ablation des vis de verrouillage du tibia et réalisation d’une greffe dans le cadre de la pseudarthrose de malléole avec une plaque verrouillée Zimmer