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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b010147228318b913a2

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[E] [F], né en 1975, a été engagé en qualité d'ambulancier diplômé d'état par la SARL Ambulances Talençaises, devenue SASU Keolis Santé Sud Gironde par fusion absorption du 1er novembre 2022.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa506c601f08318991532

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Lors d'une visite médicale, le 4 avril 2018, vous avez été déclaré inapte à votre poste d'Ambulancier, mais apte à un poste sans port de charges : Ambulancier en VSL pour personnes valides uniquement,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616250f9929f6bffa995b376

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Les faits : M [E] [P] a été engagé par la société Groupe France Ambulances (GFA) le 5 mars 2007 en qualité de d'ambulancier, 1er degré, suivant contrat à durée déterminée devant se terminer le 3 août

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00706

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

a acquis l'entreprise d'ambulances, de pompes funèbres et de taxi de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00793

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

Y... en qualité d'ambulancier, a été licencié pour faute grave par lettre du 15 mars 2007 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire le licenciement sans cause

Source officielle
CC

soc

61372519cd5801467741af93

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

de Blanc-Mesnil, Ambulances Appel, Ambulances Charles, Aulnay Cars et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2202987_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La SARL Ambulances La Romaine est une entreprise de transport sanitaire agréée, implantée à Uzès et disposant de cinq salariés et deux ambulances.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300547_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

A n'a pas remis les clés du véhicule d'intervention à l'ambulancier prenant son poste de garde, comme il y était tenu, mais l'a posée sur le bureau des ambulanciers où un médecin l'a prise par mégarde

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb853f7f060d28c78c1

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

En l'espèce, la SAS MG Holding, la Sarl Ambulances du Sancy et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02334

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée du 6 août au 31 octobre 2007 en qualité d'ambulancière

Source officielle
CC

soc

6137249ccd58014677416e86

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

X..., engagé le 25 janvier 1999 par la société Ambulances Pissard en qualité de chauffeur ambulancier, a saisi la juridiction prud'homale en paiement d'heures supplémentaires ; Attendu que l'employeur

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f133d

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme à responsabilité limitée AMBULANCES DE TARENTAISE, dont le siège est ZA Les Colombières

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd99ce22e7a0c8f611d2d87

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

[S] [B] a été engagé par la SARL BZH TAXIS AMBULANCES en contrat à durée déterminée du 25 avril 2005 au 10 septembre 2005 en qualité d'ambulancier et chauffeur VSL, puis à compter du 17 septembre 2005

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00515

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 mai 2008), que Mme X..., qui avait antérieurement été salariée à temps partiel tant de la société Ambulance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd48

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Laurent X... a été engagé par la société AMBULANCE CHARTRAINE en qualité de conducteur de véhicule sanitaire ambulancier suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 5 novembre 2001 moyennant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93334

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

* * * La société Ambulance B...& Dugers, devenue depuis la société Ambulance B..., a embauché Madame Y... comme chauffeur ambulancier pour une durée indéterminée à compter du 31 mars 2009.

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740dad0

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Mme Monique X..., demeurant La Chaufferie, 86350 Château Garnier, en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Ambulances

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5afc601f083189918fd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

FAITS, PROCÉDURE ET PR''TENTIONS DES PARTIES Mme [D] [G] épouse [P] (ci-après Mme [P]) a été embauchée par la SAS Ambulances du Gatinais en Bourgogne (désormais nommée la SAS Alliance Ambulance Secours-ci

Source officielle
CC

soc

6079b2099ba5988459c55672

Cassation

12 décembre 1973

12 décembre 1973

ARRET N° 3 SUR LA SECONDE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE :ATTENDU QUE DAME X..., ASSUREE SOCIALE, A ETE TRANSPORTEE A PLUSIEURS REPRISES, EN AMBULANCE, ENTRE SON DOMICILE ET L'HOPITAL DE VITTEL, PAR CUGNIN, DU

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67134bd5208351cec65864a5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

, en qualité d'ambulancier.

Source officielle

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Journal officiel
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QUALIS, LE BON AMBULANCIER

SIREN 894393479Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/09/2026

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CENTRE AMBULANCIER

SIREN 700200140Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/09/2026

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NOUVEAU CENTRE AMBULANCIER DE SECOURS-N.C.A.S

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25/08/2026

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HOLDING DES AMBULANCIERS D ILE DE FRANCE

SIREN 842201303Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

13/08/2026

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Dépôts des comptes

T.A.T. CENTRE AMBULANCIER

SIREN 394406201Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

09/08/2026

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