d'escroquerie et d'abus de confiance, a déclaré irrecevable, comme tardif, son appel d'une ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de

Vivian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMÉA, en date du 12 juillet 2007, qui, infirmant sur l'appel de l'une des deux parties civiles, l'ordonnance de non-lieu rendue

qualités substantielles de la marchandise vendue, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction; Vu l'article 575, alinéa 2, 5 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits

, des chefs d'assassinat en bande organisée et association de malfaiteurs, a déclaré non admis leur appel d'une ordonnance de non-lieu ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du

A..., Fatma A..., épouse Z..., Malika A..., Aïcha A..., épouse X... des chefs de fausses attestations et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; d Vu les mémoires

du chef de violation du secret des correspondances, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure

plainte, contre personne non dénommée des chefs d'abus de faiblesse, abus de confiance et vol, a déclaré non-admis son appel de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction.

sociaux et escroquerie, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires

de non-lieu. 4.

Par ordonnance du 25 septembre 2025, le juge d'instruction a ordonné un non-lieu partiel s'agissant des faits de viol sur la personne de Mme [Z], a ordonné la mise en accusation de M.

de non-lieu, la chambre de l'instruction, saisie en appel de cette ordonnance de non-lieu, ne peut, après avoir constaté que l'une des plaintes n'avait fait l'objet d'aucune mesure d'instruction, ni avant

, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Sur

et abus de blanc-seing, a déclaré irrecevable son appel contre l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2° du Code de procédure pénale

de non-lieu rendue sur la plainte pour escroquerie, déposée par M.

Y... qu'il ait sciemment attesté l'existence de faits inexacts ; que l'ordonnance de non-lieu doit être confirmée ; " alors, d'une part, que l'omission, dans l'arrêt confirmant une ordonnance de non-lieu

de non-lieu rendue par le juge d'instruction, et a déclaré irrecevable l'appel interjeté par la seconde ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnels produits ;

et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire ampliatif et le mémoire personnel produits ; Sur les moyens de cassation proposés par le demandeur,

plainte, contre personne non dénommée, pour faux et usage de faux en écriture publique, complicité et escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

chef de faux témoignage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier

tout mode de preuve ; qu'ainsi, la sincérité des attestations versées aux débats par l'épouse peut être combattue par tous moyens ; qu'en décidant, en l'espèce, que le désistement du mari relatif à son appel