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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Présidence
6538b36e7ffc2c8318edff47
24 octobre 2023
24 octobre 2023
à la présente déclaration d'appel) situé [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Sandrine BLANC, avicat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00876
13 mai 2008
13 mai 2008
X... et Y... ont été engagés en qualité de préparateurs, chauffeurs-livreurs par la société Anthès (anciennement nommée Louis Anthès), spécialisée dans la fabrication de produits laitiers et avicoles,
Source officiellecomm
613723decd5801467740f371
19 novembre 2002
19 novembre 2002
société EGLE coupable d'un détournement de clientèle pour avoir demandé à sa partenaire des renseignements précis sur les clients Timac, Uncaa, Champagne fertilisants, Champagne céréales, Coopératives avicoles
Source officielle3ème chambre
DTA_2403135_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
S’il n’est pas contesté que le requérant a été employé par la société BGB Avicole du 1er octobre 2022 au 31 mars 2024 et a conclu un contrat de travail à durée indéterminée le 1er avril 2024 avec la même
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102282_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Parallèlement, Mme E s'est vue délivrer le 14 janvier 2020 un arrêté de non-opposition du maire de Lagardiolle pour la création de trappes sur l'une des façades du bâtiment d'élevage avicole, afin de permettre
Source officielle10ème chambre
DTA_2217097_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le requérant, inscrit en 2022 en licence 2 de biochimie à l'université de Douala et soutenant, sans être contesté, avoir suivi une formation en pisciculture hors sol, aviculture et technique de distribution
Source officielle9ème Chambre
DTA_2215596_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
A produit une attestation de virement irrévocable, délivrée par la société Avicenter, qui certifie avoir reçu la somme de 12 000 euros de Mme D B et qui s'engage à lui verser une somme de 1 000 euros par
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008146100
20 décembre 2000
20 décembre 2000
compter du 1er janvier 1984 constituait une modification substantielle des conditions de l'exploitation ; que, toutefois, en s'abstenant d'indiquer le montant cumulé des bénéfices de l'exploitation avicole
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01590_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
manquement n'était pas isolé, l'administration ayant précédemment, par un courrier du 11 avril 2018, constaté des anomalies et des difficultés au cours de l'assainissement d'un foyer de salmonelle avicole
Source officiellecomm
61372315cd580146774052b0
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Henri X... ont formé une société civile, transformée ultérieurement en société anonyme, dénommée "Elevage Logez père et fils" (société Logez) ; que cette entreprise avait notamment pour objet l'élevage avicole
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200146_20230216
16 février 2023
16 février 2023
dans la commune du Mont-Dore, d'un terrain de 29 hectares et 56 ares formé de la réunion des lots n° 216, 218, 219, 220 et 221 de la section de Boulari, sur lequel se trouvaient des bâtiments à usage avicole
Source officielle2ème chambre
DTA_2403435_20260218
18 février 2026
18 février 2026
A supposer qu’il puisse être regardé comme ayant travaillé en France en qualité d’ouvrier agricole pour la société BGB Avicole par la production de bulletins de salaire et des certificats de travail à
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109290_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
représentées par Me Thouy, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet 2021 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a autorisé la société Elevage B à augmenter la capacité de son élevage avicole
Source officielle4ème chambre
DTA_2202545_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Les factures des entreprises Dridi Hassen (électricité), Laouej (plaquiste), Saidi Nafaa (plomberie), Ayd (peinture) et EPB (peinture) et de la SARL Avicollo frères (électricité) ont été admises au cours
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efd2
15 mai 1997
15 mai 1997
Les moyens étant réunis ; Attendu que, dans le cadre d'une mesure communautaire de soutien du cours de la viande bovine, l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101463
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Jean-Christophe X... en matière d'aviculture, que la société SICAMEN (GRELIER POUSSINS ACCOUVEUR), après avoir fait bénéficier M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003341_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B a délégué à Mme A, cheffe du service aviculture au service surveillance sanitaire et protection animale, sa signature à l'effet de signer tous les actes relevant de ce service en cas d'empêchement du
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01601_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
sa situation et de déposer une autorisation environnementale en lieu et place des déclarations, en application de l’article L. 171-7 du code de l’environnement ; - les deux installations d’élevage avicole
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202068_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
sollicité du préfet de la Loire-Atlantique le renouvellement de ce titre de séjour ainsi que son changement de statut en tant que salarié au vu d'une promesse d'embauche par une exploitation d'élevage avicole
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102489_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
La société Ferme du Mesnil, spécialisée dans le secteur avicole, a déposé une demande de subvention au titre de ce dispositif le 10 décembre 2015.
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