à 50 microns ; Pour les sacs en plastique légers, en distinguant également ceux d'une épaisseur inférieure à 15 microns et ceux d'une épaisseur comprise entre 15 et 50 microns ; c) Le poids de plastique recyclé et le poids total de plastique des bouteilles

Article 14-2

—

accueillant des travailleurs présents de façon régulière à proximité de ces traitements est subordonné au respect d'une distance de sécurité minimale de : -10 mètres pour l'arboriculture, la viticulture, les arbres et arbustes, la forêt, les petits fruits

Article L622-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 26

Code de commerce

également de plein droit, tout accroissement de l'assiette d'une sûreté réelle conventionnelle ou d'un droit de rétention conventionnel, quelle qu'en soit la modalité, par ajout ou complément de biens ou droits, notamment par inscription de titres ou de fruits

Article L443-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 54

Code de commerce

A l'exception des produits destinés à être vendus en ferme sur un marché physique de gros par le producteur ou l'organisation de producteurs, les fruits et légumes frais destinés à la vente ou à la revente à un professionnel établi en France doivent,

Article M 58

—

La réserve destinée aux bouteilles de butane doit être distincte des autres, située à un niveau supérieur à celui du sol extérieur, posséder une ventilation permanente sur l'extérieur en partie basse et être en dépression par rapport aux locaux adjacents

Article 2

—

d'hydrogène sulfuré ; - digestat : résidu liquide, pâteux ou solide issu de la méthanisation de matières organiques ; - effluents d'élevage : déjections liquides ou solides, fumiers, eaux de pluie ruisselant sur les aires découvertes accessibles aux animaux, jus

Article B (2)

—

Fruits frais ou secs : toutes espèces ne faisant pas l'objet d'une interdiction dans les annexes V et V B, ni d'une mention particulière dans les annexes VI et VI 8.

Article L2331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 64

Code général des collectivités territoriales

Les recettes non fiscales de la section de fonctionnement comprennent : 1° Les revenus de tous les biens dont les habitants n'ont pas la jouissance en nature ; 2° Les cotisations imposées annuellement sur les ayants droit aux fruits qui se perçoivent

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Ball Genévrier oxycèdre à gros fruits. 2. Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence. Antinoria insularis Parl. Antinorie insulaire. Bromus fasciculatus C. Presl Brome en faisceaux.

Article 164 AM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 15

Code général des impôts, annexe IV

Le volume net exprimé en centilitres et, pour les alcools, le titre alcoométrique volumique du liquide renfermé dans les bouteilles ou récipients sur lesquels sont apposées les capsules.

Article ANNEXE I

—

Cet objectif est défini comme étant la différence entre le nombre de bouteilles pour boissons en plastique à usage unique mises sur le marché durant l'année considérée et le nombre de bouteilles mises sur le marché en 2018, rapportée à la quantité de

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

assiettes autres que celles mentionnées au 1° du présent III y compris celles comportant un film plastique, couverts, bâtonnets mélangeurs pour boissons, contenants ou récipients en polystyrène expansé destinés à la consommation sur place ou nomade, bouteilles

Article 6

—

prestations essentielles de l'établissement tels que les caisses, ascenseurs et autres circulations verticales, sanitaires adaptés, cabines d'essayage adaptées, meubles d'accueil, photocopieurs, bacs de recyclage, bornes de lecture de prix, balances des fruits

Article Annexe I

—

Fruits, légumes et parties de plantes; frais, secs et transformés. 5 tonnes (ou moins) 1 N Par tranche de 5 tonnes : 0,2 N. 20 N 4.

LEGIARTI000022970363

—

Description du produit L'appellation d'origine Châtaigne d'Ardèche est réservée aux fruits issus des variétés locales anciennes de Castanea sativa Miller et produits dans l'aire géographique. 3.

Article Annexe 1

—

Bouteilles pour appareils respiratoires destinées à la plongée subaquatique Les parois intérieures sont mises à nu si le revêtement éventuellement appliqué à l'intérieur n'est pas transparent.

Article Annexe II

—

Il possède notamment tous les pouvoirs de gestion, autorise l'occupation des logements de fonction, perçoit les fruits et les produits liés à ces immeubles, règle les impôts et les différentes charges liées à leur occupation, agit en justice de ce chef

Article 1

—

Des ingrédients d'origine végétale à propriété colorante tels que des extraits végétaux, des concentrés de fruits et de légumes, des extraits de fleur, obtenus par extraction non sélective de la couleur, peuvent être ajoutés aux bières mentionnées aux

Article Annexe

—

Décret n° 2000-1300 du 26 décembre 2000 instituant une taxe parafiscale au Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL).

Article 12

—

l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer), les mots : Office national interprofessionnel des grandes cultures ou les mots : Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions ou les mots : Office national interprofessionnel des fruits

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