qu'il convient d'observer en effet ; - que la fiche " A " établie à 04h05 comporte, sous la rubrique examen de comportement, l'indication selon laquelle Eric Y... était arrogant, agressif, les yeux brillants

.; que ce dernier était décrit par les enquêteurs comme manifestement ivre, titubant, les yeux brillants, sentant l'alcool et tenant des propos répétitifs ; que les témoins qui ont désigné Jean-Marie X

qu'il aurait fallu employer une force quelconque ; que, dès lors, ayant été placé en chambre de dégrisement, en raison de son état d'ébriété dûment constaté (haleine sentant fortement l'alcool ; yeux brillants

X... a été engagé le 2 octobre 2001 en qualité de représentant mono-carte par la société Brabant ; que soutenant qu'il avait été victime le 15 octobre 2002 de violences physiques exercées par son employeur

Sud Ouest, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1999 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Agnès X..., demeurant ..., 2 / de la société Brochet

résulte qu'ils seront déclarés irrecevables en leurs demandes formées au titre des fautes commises par Maître [H] dans l'exercice de sa mission de syndic du règlement judiciaire de la SNC LE PETIT BROUANT

D'UN TRAVAIL SALARIE A PU ETRE RETROUVEE ET RESTITUEE; QU'IL EST ETABLI, EN DEPIT DES DENEGATIONS DE LA VEUVE Y..., QUE CELLE-CI A DISPOSE, A SON PROFIT, DU RESTE DU MOBILIER EN LE VENDANT A UN BROCANTEUR

BRODART DIFFUSION à la S.A.S.

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 26 avril 2023 à 11 heures au cours de laquelle a été entendue Me Brocard pour les requérants.

par le Tribunal de Commerce de LILLE REF : PB/CL APPELANT APPELANT (procédure N° 10/07659) INTIME (procédure N° 10/07464) Maître [X] [I] es qualité de liquidateur de la Société LE BRABANT

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Brocard, avocate de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, la société par actions simplifiée Jean Marc Brocard demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 novembre 2022 valant

de Bordeaux, à titre principal, de condamner in solidum, sur le fondement de la responsabilité décennale des constructeurs, les sociétés Systra, TDC SAS, Ingerop Sud-Ouest, l'agence d'architecture Brochet-Lajus-Pueyo

Bordeaux Métropole France a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner solidairement les sociétés Systra France, Ingerop Conseil et Ingénierie, Artélia, Verdi Ingénierie Sud-Ouest, Brochet-Lajus-Pueyo

dans le secteur sénonais " mais qui, " trop connu localement, préfère ne pas être identifié tant que le bâtiment communal ne [sera] pas libéré ", ce projet, qui porterait sur la création d'un " café brocante

durée de 6 ans à partir du 15 septembre 2004 et moyennant paiement d'un loyer annuel révisable de 6600 € charges et taxes en plus, l'acte précisant que les lieux étaient à usage de la profession de brocante

le versement à Me Brocard de la somme de 900 euros.

complémentaire, enregistrés les 22 février et 22 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL DOMAINE SAINTE-CLAIRE (anciennement dénommée SARL DOMAINE JEAN-MARC BROCARD

LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LA PREVENUE COUPABLE DE DETENTION DE PIERRES PRECIEUSES ET DE BAGUES AVEC BRILLANTS

Partie défenderesse : La SAS à associé unique BLANC BRILLANT, (RCS PARIS 803 018 720), dont le siège social est [Adresse 2], représentée par son président, M. [S] [I] [H] [Y], [Adresse 3], absent.