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2 729 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87783

Appel

3 juin 2005

3 juin 2005

Affichage de votre fiche de paie sur la porte intérieure du camion 9711XA42 le même jour.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b2cb8fa004f57da285

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Compte tenu de la gravité de cet accident (tonneaux, cabine écrasée), vous avez été conduit à l'hôpital par les pompiers.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

660f950ba40f8b0008cb7765

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Cependant, les seules photographies, non datées, d'une cabine de poids lourd et d'un pare-choc endommagé ne permettent pas d'établir que M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

697b07d9cdc6046d4711f5af

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[X] les sommes suivantes : -1 716,15 euros brut au titre de rappel de salaire pour la requali cation de temps partiel à temps plein, ainsi que 171,61 euros brut pour les congés payés afférents ; -

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61625c96d64a6b1f51487730

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Selon bon de commande n°DK21753DK du 15 avril 2008, la SA BOCCARD a commandé à la SAS SAMA une prestation de levage 'grue 220T avec 60 m de flèche + transport' et 'une nacelle de 60 mètres sur camion

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007930841

Admin. suprême

27 juin 1997

27 juin 1997

Villegagnon alors qu'aucune des mesures palliatives proposées par le pétitionnaire n'est susceptible desupprimer ou de rendre supportables les nuisances provenant des tirs de mines, des vibrations, des bruits

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf0fcdc6046d473f29af

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Enfin, à l’occasion de la troisième réunion le 14 mai 2024, l’expert judiciaire indique que, depuis la rue comme depuis le jardin de Mme [F], il a perçu « un petit bruit de courroie émanant du caisson

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6971d458cdc6046d47360ff0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

€ brut au titre de l'indemnité de préavis - 453,36 € brut au titre des congés payés sur préavis - Débouter M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63c256560bfda47c90075e96

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

au titre des congés payés y afférents, - 1707,78 euros brut à titre d'indemnité compensatrice de préavis, - 177,78 euros brut au titre des congés payés y afférents, - 40'986,72 euros à titre de dommages-intérêts

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a192242cdc6046d47531f04

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

euros bruts à titre de rappel des heures supplémentaires réalisées au cours de l'année 2020, ' 670,04 euros bruts à titre de congés payés afférents, ' 281,19 euros bruts à titre de rappel des heures

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69005c1e2481d356bd17035b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[M] a pris acte de la rupture pour les motifs suivants : «[...] pas de salaire, pas de camion, pas de fiche de paye mois de mars avril.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe460cdc6046d4786c86a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'avis du 16 décembre 2020 précise quant à lui : 'Pas de travail en camion BOM'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202a

Appel

17 février 2015

17 février 2015

En dernier lieu, il percevait un salaire brut de 1923. 99 euros par mois pour 169 heures de travail par semaine.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00355

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[E] les sommes de 20.087,28 € bruts à titre d'indemnité compensatrice de préavis, outre 2.008,72 € bruts au titre des congés payés afférents, 11.704,18 € à titre d'indemnité conventionnelle de licenciement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216ec549ea05a7cd2bec

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il fait valoir qu'alors que l'employeur connaissait son état physique et son inaptitude datant de 2012, il n'a pas respecté son engagement de le cantonner à la seule conduite de camion à boîte automatique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162efb18fe037d2cb4a0504

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

[L] [J], chauffeur ayant repris le camion de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a192250cdc6046d475322fb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

729,08 euros bruts à titre de rappel des heures supplémentaires réalisées au cours de l'année 2020, ' 1 172,91 euros bruts à titre de congés payés afférents, ' 98,88 euros bruts à titre de rappel des

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a560ecdc6046d4789bca0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société Hôtel Flandre Angleterre expose que 13 caissons de ventilation ont été facturés par la société Euro Cloisons alors que seuls 6 caissons auraient été installés.

Source officielle
CA

19e chambre

6033f03537c243a0e6ce1aa6

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

[S] exerçait toujours cet emploi et percevait une rémunération mensuelle brute moyenne de 3 630,36 €.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6a1fb6f0cdc6046d47e8a403

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Vous avez pourtant continué d'utiliser le camion sans vous en préoccuper.

Source officielle

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