X... en qualité de chauffeur routier a été licencié le 2 juillet 1985 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 7 juillet 1989) de l'avoir condamné à payer des indemnités de licenciement

[M], engagé à compter du 11 avril 2006 par la société Ciffréo Bona en qualité de chauffeur de véhicule léger, devenu le 1er septembre 2007 chauffeur poids lourd selon avenant, a été, après mise à pied

dispositions de l'article L. 451-1 du même Code ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que l'accident dont s'agit est un accident de trajet ; "aux motifs que l'accident s'est produit alors que Roger F..., chauffeur

X..., qui avait été engagé comme chauffeur de tracteur, avait la qualité de salarié agricole au regard du droit du travail agricole, le jugement attaqué n'a pas légalement justifié sa décision au regard

Z... embauché le 10 mars 1980 en qualité de chauffeur-livreur manutentionnaire par la société DIMATRAP a été licencié le 1er août 1983 ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

"alors que, faute d'avoir recherché si la peine principale de suspension du permis de conduire, à la supposer fondée, ne devait pas être aménagée, pour éviter que le prévenu ne perde son emploi de chauffeur-routier

X... engagé tout d'abord comme maçon-élagueur, puis chauffeur poids-lourd, le conseil de prud'homme a privé sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-4 du Code du travail

X..., chauffeur de poids lourds au service de la société Transports internationaux toulousains Vallas Sotrinto depuis le 28 avril 1986, a été licencié le 16 février 1991 ; Sur le premier moyen :

Y... était un profane en matière de mécanique, l'indication "moteur 55 000 kilomètres" portée par le vendeur, chauffeur de métier et au fait que le contrôle technique n'avait pas été réalisé, contrairement

contrôle concernant les années 1992 à 1994, l'URSSAF a fixé forfaitairement le montant des cotisations dues par la société transports Gautier au titre des indemnités de collation et de repas versées aux chauffeurs

Y... et X..., ni la RNUR ne s'étaient prévalus de ce que le temps supplémentaire personnel était applicable à tous les salariés de l'entreprise, chauffeurs compris ; qu'en procédant à cette affirmation

celui-ci, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; et alors, enfin, que la présence d'un panneau indicateur donnant une fausse information au chauffeur

sanglier de la fédération départementale des chasseurs de l'Aude que « pour chasser le grand gibier et le sanglier dans le département de l'Aude, les chasseurs devront s'acquitter obligatoirement soit

sanglier de la fédération départementale des chasseurs de l'Aude que « pour chasser le grand gibier et le sanglier dans le département de l'Aude, les chasseurs devront s'acquitter obligatoirement soit

sanglier de la fédération départementale des chasseurs de l'Aude que « pour chasser le grand gibier et le sanglier dans le département de l'Aude, les chasseurs devront s'acquitter obligatoirement soit

concernant un projet de décret relatif à la réservation préalable des voitures de tourisme avec chauffeur

[N] a confié à la société Coopérative de réalisations industrielles et agricoles (la société Coria) l'installation d'une pompe à chaleur pour le chauffage d'une serre. 2.

, donc de Pascal X..., lui-même titulaire d'un permis de chasse, par le " petit livre vert du chasseur " publié par l'Union nationale des Fédérations de chasse et remis à tout chasseur au moment où son