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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6a0e9da3cdc6046d47662090
20 mai 2026
restitués à la clinique.
Chambre 3-4
5fdaf81de3d05a8c26ead1c4
2 mai 2019
lui la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens ; SUR CE, LA COUR, Attendu que la société [Établissement 1], qui exploite une clinique
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0627JUD003339596
27 juin 2002
Errance pathologique depuis quelques jours pour fuir des persécuteurs, les ayant conduites en compagnie de leurs animaux de Massy à la Côte d'Azur puis dans une clinique vétérinaire du XVe arrondissement
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300334
13 avril 2022
6,7 % au cours de la période du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2011, des lotissements ont été construits, la zone artisanale et commerciale comprend un supermarché qui s'est créé à proximité et une clinique
2ème Chambre
65ab761036bfc00008d68e05
19 janvier 2024
Il n'y a pas davantage eu d'examen vétérinaire au départ du cheval.
Pôle 2 - Chambre 2
5fda6846254004b167ed365e
4 juillet 2019
Ils ont confié le soin de réaliser la visite d'achat à leur vétérinaire, le docteur [V], qui y a procédé en présence des cocontractants le 16 août 2011.
Chambre Civile
678750b3892c83ef59be59fd
14 janvier 2025
pièce 4 ) ; en raison de des troubles que présentait la jument, elle a décidé de rentrer aux écuries, l'une de ses connaissances, Mme [F], spectatrice de la compétition ayant proposé de passer à la Clinique
CHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a39066fd7c90fc2529
19 janvier 2023
Ayant obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire en la personne du docteur [V] [Z], vétérinaire, lequel a déposé son rapport le 10 avril 2019, Mme [I] [G] a fait citer M. [U] [X] et M.
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:452448.20230710
10 juillet 2023
une activité d'" approvisionnement " d'un réseau de cliniques vétérinaires, dès lors que cet approvisionnement concerne notamment des produits ou matériels utilisés à l'occasion de l'exercice professionnel
Chambre 4-3
643105f528558704f52e67cb
7 avril 2023
Le salarié produit notamment les pièces suivantes : - le certificat de la clinique vétérinaire du 15 novembre 2012 déclarant le chien de travail du salarié (le berger allemand Salto sous le numéro 2DYA250
2ème chambre
DTA_2306674_20240606
6 juin 2024
A l'ouest, se trouvent une clinique vétérinaire, qui comporte des toitures terrasses, ainsi que des maisons individuelles.
7ème Ch Prud'homale
651fa5b6c601f0831899195f
5 octobre 2023
Mme [S] [V] a été engagée le 5 juillet 2010 en qualité de vétérinaire par la société Groupe vétérinaire de Brocéliande dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée.
Chambre civile TGI
64ddb86b434f6ed969889ce1
7 juillet 2023
Même si l'expertise parvenait à caractériser des manquements de la coopérative SICA LAIT à ses obligations et des fautes de la clinique vétérinaire dans l'accomplissement de sa mission, le lien causal
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0701DEC003339596
1 juillet 1998
       La requérante et ses proches se réfugièrent dans la clinique vétérinaire d'un ami de la requérante, à Paris.
Pôle 3 - Chambre 1
6032525b87f7d087f7767ed1
28 février 2018
mention ne correspond pas à la réalité dès lors que son chat était nommé 'Juta' ou 'Gjuta'ainsi que cela résulte des dispositions testamentaires antérieures de la défunte et de l'attestation de la clinique
Cour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e4
10 avril 2008
et des cliniques vétérinaires et permettant de procéder à des analyses biochimiques est fabriqué par IDEXX LABORATORIES INC ; que cet appareil fonctionne avec des réactifs (plaquettes) vendues par les
Expropriations
65c3d9d8c432ce7d11a6ff29
25 janvier 2024
publication du 14 octobre 2020 sous la référence 2020P02815) d’un local commercial, situé [Adresse 9], dans le quartier [Localité 16], sur la parcelle CL-[Cadastre 3] : un local commercial à usage de clinique
Pôle 4 - Chambre 11
633fc355e633183e2ee17b17
6 octobre 2022
Sur ce, il ressort des pièces produites aux débats que Mme [V] épouse [L] était employée par la société de vétérinaires DV en qualité d'assistante vétérinaire catégorie cadre par contrat de travail à durée
1ère chambre - Référés
668f99978dee2c23d20f9f37
10 juillet 2024
En l’espèce, les parties s’opposent sur l’interprétation des radiographies du cheval qui sont annexées au rapport de visite d’achat de la clinique BAILLY vétérinaire en date du 3 juillet 2020, la demanderesse
5e Section - 2e Chambre
DTA_2211725_20250807
7 août 2025
anciennement société Identification des Carnivores Domestiques (I-CAD), a implicitement refusé de lui communiquer, d'une part, les listes des acteurs de la filière, des ayants-droits ainsi que des cliniques
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