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601 résultats pour « clinique vétérinaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6a0e9da3cdc6046d47662090

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

restitués à la clinique.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdaf81de3d05a8c26ead1c4

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

lui la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens ; SUR CE, LA COUR, Attendu que la société [Établissement 1], qui exploite une clinique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0627JUD003339596

Admin. suprême

27 juin 2002

27 juin 2002

Errance pathologique depuis quelques jours pour fuir des persécuteurs, les ayant conduites en compagnie de leurs animaux de Massy à la Côte d'Azur puis dans une clinique vétérinaire du XVe arrondissement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300334

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

6,7 % au cours de la période du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2011, des lotissements ont été construits, la zone artisanale et commerciale comprend un supermarché qui s'est créé à proximité et une clinique

Source officielle
CA

2ème Chambre

65ab761036bfc00008d68e05

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Il n'y a pas davantage eu d'examen vétérinaire au départ du cheval.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda6846254004b167ed365e

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Ils ont confié le soin de réaliser la visite d'achat à leur vétérinaire, le docteur [V], qui y a procédé en présence des cocontractants le 16 août 2011.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b3892c83ef59be59fd

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pièce 4 ) ; en raison de des troubles que présentait la jument, elle a décidé de rentrer aux écuries, l'une de ses connaissances, Mme [F], spectatrice de la compétition ayant proposé de passer à la Clinique

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63ca42a39066fd7c90fc2529

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ayant obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire en la personne du docteur [V] [Z], vétérinaire, lequel a déposé son rapport le 10 avril 2019, Mme [I] [G] a fait citer M. [U] [X] et M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:452448.20230710

Admin. suprême

10 juillet 2023

10 juillet 2023

une activité d'" approvisionnement " d'un réseau de cliniques vétérinaires, dès lors que cet approvisionnement concerne notamment des produits ou matériels utilisés à l'occasion de l'exercice professionnel

Source officielle
CA

Chambre 4-3

643105f528558704f52e67cb

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le salarié produit notamment les pièces suivantes : - le certificat de la clinique vétérinaire du 15 novembre 2012 déclarant le chien de travail du salarié (le berger allemand Salto sous le numéro 2DYA250

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306674_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

A l'ouest, se trouvent une clinique vétérinaire, qui comporte des toitures terrasses, ainsi que des maisons individuelles.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f0831899195f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Mme [S] [V] a été engagée le 5 juillet 2010 en qualité de vétérinaire par la société Groupe vétérinaire de Brocéliande dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ddb86b434f6ed969889ce1

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Même si l'expertise parvenait à caractériser des manquements de la coopérative SICA LAIT à ses obligations et des fautes de la clinique vétérinaire dans l'accomplissement de sa mission, le lien causal

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0701DEC003339596

Admin. suprême

1 juillet 1998

1 juillet 1998

       La requérante et ses proches se réfugièrent dans la clinique vétérinaire d'un ami de la requérante, à Paris.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032525b87f7d087f7767ed1

Appel

28 février 2018

28 février 2018

mention ne correspond pas à la réalité dès lors que son chat était nommé 'Juta' ou 'Gjuta'ainsi que cela résulte des dispositions testamentaires antérieures de la défunte et de l'attestation de la clinique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3e4

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

et des cliniques vétérinaires et permettant de procéder à des analyses biochimiques est fabriqué par IDEXX LABORATORIES INC ; que cet appareil fonctionne avec des réactifs (plaquettes) vendues par les

Source officielle
TJ

Expropriations

65c3d9d8c432ce7d11a6ff29

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

publication du 14 octobre 2020 sous la référence 2020P02815) d’un local commercial, situé [Adresse 9], dans le quartier [Localité 16], sur la parcelle CL-[Cadastre 3] : un local commercial à usage de clinique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

633fc355e633183e2ee17b17

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Sur ce, il ressort des pièces produites aux débats que Mme [V] épouse [L] était employée par la société de vétérinaires DV en qualité d'assistante vétérinaire catégorie cadre par contrat de travail à durée

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

668f99978dee2c23d20f9f37

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En l’espèce, les parties s’opposent sur l’interprétation des radiographies du cheval qui sont annexées au rapport de visite d’achat de la clinique BAILLY vétérinaire en date du 3 juillet 2020, la demanderesse

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2211725_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

anciennement société Identification des Carnivores Domestiques (I-CAD), a implicitement refusé de lui communiquer, d'une part, les listes des acteurs de la filière, des ayants-droits ainsi que des cliniques

Source officielle

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