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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01390_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

O F, alors âgé de 82 ans, souffrant notamment de diverticulose colique avec constipation, a été admis dans une clinique privée le 6 juin 2017 pour la réalisation d'une coloscopie précédée d'un lavement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2008465_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Le 12 décembre 2011, une coloscopie a révélé une sténose cicatricielle du colon gauche et du rectum. La levée de l'hospitalisation sous contrainte et l'amélioration clinique de M.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef5eccdc6046d47eaa530

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En réponse à l'expert selon lequel " anatomiquement, on ne peut pas léser le nerf pudendal, dont le trajet est rétro-péritonéal, lors d'une coelioscopie intervenant dans le pelvis", elle écrit que la lésion

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02188_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Souffrant de douleurs post-prandiales en rapport avec une pathologie lithiasique vésiculaire, Mme F..., née le 5 janvier 1989, a subi le 13 juin 2016 une cholécystectomie sous coelioscopie au centre hospitalier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101186

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

été simples ; le 10 octobre 2005 une nouvelle intervention de ce même chirurgien a été nécessaire en raison d'une récidive qui a conduit à pratiquer une nouvelle intervention commencée par coelioscopie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2509937_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Mme B..., fait valoir qu’elle a été opérée le 5 août 2022, soit deux ans et demi avant la décision contestée, d’une cholécystectomie coelioscopique, puis a rencontré des difficultés post-opératoires, et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2301092_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Elle soutient que : - elle a dû être opérée le 12 janvier 2021 afin de subir une sleeve gastrectomy par voie coelioscopique ; - elle a subi une nouvelle opération le 1er juin 2022 suite à une éventration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306070_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Mme B a subi le 15 octobre 2018 à l'hôpital Bicêtre une intervention chirurgicale consistant en une myomectomie sous coelioscopie à la suite de laquelle elle a ressenti des douleurs importantes et a été

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100592

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

En juin 2006, ont été traités par coelioscopie une endométriose ovarienne et plusieurs foyers sous péritonéaux.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209500_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

importante la survenue de l'infection nosocomiale du fait d'adhérences secondaires aux deux interventions chirurgicales, d'un risque d'abcès de la paroi majoré en cas de laparotomie comparativement à la coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2212491_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Il résulte des rapports d'expertise et de la littérature médicale que la fréquence de ce type de plaie rectale en cas de prostatectomie par voie coelioscopique est inférieur à 1,8 %.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204602_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Une néphrectomie gauche par voie coelioscopique a été réalisée le 3 décembre 2020.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL01270_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Le même jour une coelioscopie a confirmé l'existence d'une perforation de l'intestin grêle et une résection segmentaire grêle sur la perforation a été effectuée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201889_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Elle a bénéficié d’une coelioscopie mais, devant les difficultés d’accéder à l’utérus, l’intervention a été convertie en laparotomie (laparotomie blanche) puis arrêtée au regard du risque hémorragique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106775_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

laparoscopique, il existe toujours des moments où l'extrémité d'un instrument se trouve en dehors du champ de vision de l'opérateur et que la plaie intestinale est un risque spécifique associé à la coelioscopie

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2100651_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le 4 juillet 2009, Mme B A, née le 5 septembre 1971, a été opérée d'une appendicectomie sous coelioscopie au centre hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul, devenu le centre hospitalier ouest Réunion

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA00036_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il a ensuite obtenu, en France, une attestation de formation spécialisée approfondie en chirurgie viscérale en 1993, un diplôme de chirurgie coelioscopique en 1995, un diplôme interuniversitaire d’informatique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404260_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Après avoir réalisé des examens, une prise en charge en urgence était réalisée, en vue d'une salpingectomie gauche par coelioscopie après échec de deux injections de méthotrexate intramusculaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2500394_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

le 4 décembre 2023, une ordonnance d'Oméoprazole et qu'elle ne démontre pas, contrairement à ce qu'elle affirme, que les médecins qui l'ont reçu en examen se seraient refusé à lui faire subir une coloscopie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69839ac7cdc6046d47ecf33c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 30 avril 2018, il a été reçu par un premier gastro-entérologue, qui, après la réalisation d’une anuscopie, lui a prescrit une coloscopie.

Source officielle

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