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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01390_20241204
4 décembre 2024
O F, alors âgé de 82 ans, souffrant notamment de diverticulose colique avec constipation, a été admis dans une clinique privée le 6 juin 2017 pour la réalisation d'une coloscopie précédée d'un lavement
6ème chambre
DTA_2008465_20221128
28 novembre 2022
Le 12 décembre 2011, une coloscopie a révélé une sténose cicatricielle du colon gauche et du rectum. La levée de l'hospitalisation sous contrainte et l'amélioration clinique de M.
6ème chambre civile
69cef5eccdc6046d47eaa530
2 avril 2026
En réponse à l'expert selon lequel " anatomiquement, on ne peut pas léser le nerf pudendal, dont le trajet est rétro-péritonéal, lors d'une coelioscopie intervenant dans le pelvis", elle écrit que la lésion
2ème chambre
DCA_23TL02188_20251021
21 octobre 2025
Souffrant de douleurs post-prandiales en rapport avec une pathologie lithiasique vésiculaire, Mme F..., née le 5 janvier 1989, a subi le 13 juin 2016 une cholécystectomie sous coelioscopie au centre hospitalier
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101186
3 novembre 2016
été simples ; le 10 octobre 2005 une nouvelle intervention de ce même chirurgien a été nécessaire en raison d'une récidive qui a conduit à pratiquer une nouvelle intervention commencée par coelioscopie
5ème chambre
DTA_2509937_20260310
10 mars 2026
Mme B..., fait valoir qu’elle a été opérée le 5 août 2022, soit deux ans et demi avant la décision contestée, d’une cholécystectomie coelioscopique, puis a rencontré des difficultés post-opératoires, et
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2301092_20241119
19 novembre 2024
Elle soutient que : - elle a dû être opérée le 12 janvier 2021 afin de subir une sleeve gastrectomy par voie coelioscopique ; - elle a subi une nouvelle opération le 1er juin 2022 suite à une éventration
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2306070_20240315
15 mars 2024
Mme B a subi le 15 octobre 2018 à l'hôpital Bicêtre une intervention chirurgicale consistant en une myomectomie sous coelioscopie à la suite de laquelle elle a ressenti des douleurs importantes et a été
ECLI:FR:CCASS:2019:C100592
19 juin 2019
En juin 2006, ont été traités par coelioscopie une endométriose ovarienne et plusieurs foyers sous péritonéaux.
7ème chambre
DTA_2209500_20240729
29 juillet 2024
importante la survenue de l'infection nosocomiale du fait d'adhérences secondaires aux deux interventions chirurgicales, d'un risque d'abcès de la paroi majoré en cas de laparotomie comparativement à la coelioscopie
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2212491_20230321
21 mars 2023
Il résulte des rapports d'expertise et de la littérature médicale que la fréquence de ce type de plaie rectale en cas de prostatectomie par voie coelioscopique est inférieur à 1,8 %.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204602_20230705
5 juillet 2023
Une néphrectomie gauche par voie coelioscopique a été réalisée le 3 décembre 2020.
Juge des référés
DCA_25TL01270_20250925
25 septembre 2025
Le même jour une coelioscopie a confirmé l'existence d'une perforation de l'intestin grêle et une résection segmentaire grêle sur la perforation a été effectuée.
1ère chambre
DTA_2201889_20251205
5 décembre 2025
Elle a bénéficié d’une coelioscopie mais, devant les difficultés d’accéder à l’utérus, l’intervention a été convertie en laparotomie (laparotomie blanche) puis arrêtée au regard du risque hémorragique.
5ème Chambre
DTA_2106775_20250502
2 mai 2025
laparoscopique, il existe toujours des moments où l'extrémité d'un instrument se trouve en dehors du champ de vision de l'opérateur et que la plaie intestinale est un risque spécifique associé à la coelioscopie
1ère chambre bis
DTA_2100651_20230925
25 septembre 2023
Le 4 juillet 2009, Mme B A, née le 5 septembre 1971, a été opérée d'une appendicectomie sous coelioscopie au centre hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul, devenu le centre hospitalier ouest Réunion
3ème chambre
DCA_25PA00036_20260408
8 avril 2026
Il a ensuite obtenu, en France, une attestation de formation spécialisée approfondie en chirurgie viscérale en 1993, un diplôme de chirurgie coelioscopique en 1995, un diplôme interuniversitaire d’informatique
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404260_20250210
10 février 2025
Après avoir réalisé des examens, une prise en charge en urgence était réalisée, en vue d'une salpingectomie gauche par coelioscopie après échec de deux injections de méthotrexate intramusculaire.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2500394_20250113
13 janvier 2025
le 4 décembre 2023, une ordonnance d'Oméoprazole et qu'elle ne démontre pas, contrairement à ce qu'elle affirme, que les médecins qui l'ont reçu en examen se seraient refusé à lui faire subir une coloscopie
2ème Chambre
69839ac7cdc6046d47ecf33c
8 janvier 2026
Le 30 avril 2018, il a été reçu par un premier gastro-entérologue, qui, après la réalisation d’une anuscopie, lui a prescrit une coloscopie.
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