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427 résultats pour « critiques »

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Article 229-II-1.01

—

et extérieures, les moyens d'évacuation, les treuils des embarcations de sauvetage ainsi que les moyens d'assurer un confort correspondant aux conditions d'habitabilité prévues, sont en état de marche et fonctionnent normalement. 18 Une "situation critique

LEGIARTI000043529973

—

performance du signal dans l'espace ; - le calage du radiophare d'alignement de descente ; d) Un moniteur lointain surveillant en permanence la position radioélectrique de l'alignement de piste ; - les caractéristiques et la matérialisation des aires critiques

Article Annexe 3

—

Une analyse critique du conduit de raccordement, du conduit de fumée, de l'habillage et des erreurs à ne pas commettre est réalisée. Il est effectué une prise de mesures de l'hygrométrie des différents combustibles.

Article Annexe III

—

. - CRITÈRES D'ÉVALUATION - Qualité des expérimentations et des réalisations techniques, esprit-d'innovation, attitude professionnelle - Qualité des' approches et des travaux plastiques - Curiosité, esprit critique - Connaissance du milieu professionnel

Article L613-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

Code monétaire et financier

conversion, en particulier : 1° Lorsqu'il n'est pas possible de procéder à la réduction de leur valeur ou à leur conversion dans un délai raisonnable ; 2° Lorsque cette exclusion est nécessaire et proportionnée pour assurer la continuité des fonctions critiques

Article 3

—

inclus dans des grappes de commande et 1 autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur, seront prévus, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article Annexe

—

Il offre à chaque élève les premiers éléments d'une culture critique en gestion, qui lui permettront de construire son projet professionnel et favoriseront la poursuite d'études supérieures.

Article Annexe IV

—

mission (Registre de sécurité, plan de prévention, évaluation des risques, DTA, etc.) 3 h 00 Matériels et documentations recommandés Arrêté du 4/11/1993 relatif à l'affichage des panneaux et signaux de sécurité Application Analyse critique

Article 2

—

Les moyens de contrôle de la réactivité A n'importe quel niveau de puissance, lorsque le coeur est critique, le bilan des contre-réactions neutroniques doit assurer un comportement intrinsèquement stable en cas d'excursion de puissance.

Article 3

—

inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur) seront prévues, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article 3

—

inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur - seront prévus, étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

Les rémunérations des journalistes, rédacteurs, photographes, directeurs de journaux et critiques dramatiques et musicaux perçues ès qualités constituent de telles allocations à concurrence de 7 650 €.

Article 221-II-1/45

—

A bord des navires rouliers à passagers, les câbles alimentant les systèmes d'alarme en cas de situation critique et les dispositifs de communication avec le public qui sont installés le 1er juillet 1998 ou après cette date doivent être approuvés par

LEGIARTI000049858220

—

Analyse critique de diagrammes de fabrication. Cadre réglementaire de la sécurité sanitaire des aliments. Méthodes d'analyse et prévention des risques associés au risque alimentaire : HACCP.

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

mentionnée au I de l'article L. 613-34 solvable ou d'un groupe de telles personnes connaissant des problèmes temporaires de liquidité, lorsque cette opération n'intervient pas dans le cadre de la politique monétaire ; 5° L'expression : “ fonctions critiques

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Entrepreneurs) ; 2° Festivals et marchés : - Festival du film d'animation d'Annecy ; - Festival international du documentaire (FIPADOC) ; - Festival international du film de Cannes/Quinzaine des réalisateurs/Semaine internationale de la critique

Article Annexe

—

Les objectifs suivants sont prioritairement visés : - entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique, à son traitement, en particulier en privilégiant les connaissances et les méthodes permettant des changements de registre (graphique,

Article Annexe I (suite)

—

Les références théoriques doivent être considérées comme des outils de compréhension des situations économiques et sont indispensables au développement de l'analyse critique des étudiants.

Article Annexe Ia

—

Acquisition d'une culture produit : connaissance et découverte des matières premières et des spécialités Maîtrise des connaissances de l'environnement professionnel (zone de chalandise) Pertinence de l'identification des dangers, des risques et points critiques

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Dans ce contexte, il est particulièrement important que le commissaire aux comptes fasse preuve d'esprit critique tout au long de son audit et tienne compte du fait que l'existence de parties liées peut conduire à des anomalies significatives dans les

Page 19 · 427 résultats

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