bien qu'engagé en tant que vendeur par Maurice Y..., était régulièrement employé comme grutier et connaissait parfaitement le camion grue utilisé le jour de l'accident ayant causé sa mort ; que cet engin

et Mannessier avait obtenu intégralement gain de cause, et les juges du fond avaient, en première instance comme en appel, entériné les conclusions de l'expert tant sur la constatation des vices de l'engin

professionnel, sous prétexte qu'il était un professionnel du bâtiment ; 2 / qu'elle aurait du constater qu'en sa qualité de couvreur il avait une compétence nécessaire dans le domaine du maniement des engins

La société SGB a également conclu avec la société VSLMTP deux contrats de location d'engins de chantier avec chauffeur les 22 juillet et 26 septembre 2013, afin de procéder à l'enlèvement et au transport

[P] [U] a été embauché par la SASU EUROVIA MEDITERRANEE, en qualité d'ouvrier conducteur d'engins, par un contrat de travail à durée indéterminée du 7 mars 2005.

son poste de conduite, déployée pour placer son utilisateur à une hauteur de plus de quatre mètres, a pivoté de 180 au moment de l'accident, de sorte que l'action des commandes était inversée et que l'engin

et d'étude du bâtiment (le CEBTP), qui avait contrôlé à sa demande la grue quelques mois avant la vente qu'elle en avait faite à la SNM, lui reprochant à faute de ne pas avoir décelé le vice de cet engin

, 4°/ au syndicat Force ouvrière société Safran Helicopter Engines, ayant tous deux leur siège local syndical, [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

X..., pour financer l'acquisition d'un tracteur fourni par la société anonyme Véhicules Poncin ; que l'engin livré s'étant révélé impropre à son usage, Mme X... a demandé la résolution de la vente sur

obtenu devant un tribunal de grande instance l'annulation du contrat de vente de la chenillette et la réparation par son vendeur, la société Rolba Bucher, du préjudice causé par la perte d'usage de cet engin

temporaire, a été victime le 2 avril 1998 d'un accident du travail ; qu'alors qu'il conduisait une grue de levage louée (avec chauffeur) par la société SPIE Fondations, il s'est blessé en sautant quand l'engin

pourvoi n° R 20-13.779 contre les arrêts rendus les 22 février 2019 et 10 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Safran Aircraft Engines

Cadastre 2] et [Cadastre 1] prévoyant que le « droit de passage ainsi concédé sur la parcelle section [Cadastre 3] pourra être exercé en tout temps et à toute heure, à pieds ou avec tous véhicules ou engins

[X] a été mis à la disposition de la société Ortec industrie, en qualité de nettoyeur industriel - conducteur d'engins, par plusieurs contrats de mission, le terme du dernier contrat étant fixé au 6 mars

Le 15 septembre 1974, vers 17 heures 10, un homme a jeté, depuis le premier étage du [...] à Paris, [...], un engin explosif, avant de prendre la fuite.

mêmes auraient dû être acquises à titre onéreux dans le commerce ; que, par ailleurs, si les membres de l'AFPAR peuvent acquérir de tels objets à titre onéreux, tel ne fut pas le cas, en l'espèce ; qu'enfin

cependant, une grosse quantité de poisson n'ayant pas la taille réglementaire y était entreposée ; qu'il a ajouté en ce qui concerne les "chaussettes" que c'est lui qui a demandé à ce que ces deux engins

reproche de tenue négligée fait au salarié, sur des attestations dont certaines ne remplissent pas les conditions de l'article 202 du nouveau Code de procédure civile, d'autres étant illisibles, d'autres enfin