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700 résultats pour « facteur »

ARTICLE

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Article Annexe II - II. Maquette 20

—

Compétences : -évaluer la situation clinique d'un patient incluant les aspects physiopathologiques, les facteurs de risque, les déficiences, les limitations d'activité ́ et restrictions de participation. 3.4.

Article 2

—

Il doit s'attacher à la recherche des facteurs de risques obstétricaux ou médicaux qui peuvent menacer la santé de la mère ou celle de l'enfant.

Article Annexe III

—

. - Fréquence optimale d'évaluation de la qualité du tri des carcasses et du tri des sous-produits La fréquence optimale de contrôle (F, en nombre d'évaluations par an) est définie en tenant compte de plusieurs facteurs de risque : Tableau

Article R222-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

des renseignements sur la pollution en provenance d'autres zones ou d'autres régions, l'évolution constatée de toutes ces émissions ; 5° Une analyse des phénomènes de diffusion et de transformation de la pollution comportant des précisions sur les facteurs

Article Annexe 1

—

Vmax comprise entre 51 et 70 km/h Vmax supérieure à 70 km/h Total exploitation de 4 à 6 : Facteurs de risques ne nécessitant pas un audit externe réalisé par un organisme d'inspection. 0 Total exploitation de 7 à 11 : Facteurs de risques nécessitant

Article Annexe I (suite)

—

L'analyse des facteurs de croissance permet de quantifier les contributions respectives du facteur travail et du facteur capital et fait apparaître le rôle souvent prépondérant du progrès technique, qui permet d'élever la productivité globale.

Article Annexe

—

L'étude de la pertinence d'un prix prend en compte plusieurs autres facteurs que la demande : la concurrence, les coûts, les contraintes juridiques. - Facteurs explicatifs d'un prix.

Article Annexe K

—

C) Enseignements spécifiques a) de l'option oncologie médicale - Facteurs de croissance, cytokines et anticorps monoclonaux, immunophénotypage ; - Approfondissement de l'étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent (enseignements de base

LEGIARTI000049858220

—

Maladies multifactorielles, facteurs de risque, écopathologie. Maladies réglementées. Les acteurs de la santé animale et leurs rôles. Notions d'épidémiologie.

Article 321-101

—

Lorsqu'elle prend en compte les principales incidences négatives des décisions d'investissement sur les facteurs de durabilité, comme cela est décrit à l'article 4, paragraphe 1, point a, du règlement (UE) 2019/2088 du Parlement européen et du Conseil

Article 210.8

—

Le facteur (4. d/3. D) ² ne doit pas être supérieur à 1 ; 2. Le terme K2. Vc. (4. d/3. D) ² ne doit pas être inférieur à 0,25. GT ; 3. NT ne doit pas être inférieure à 0,30.

Article 3

—

une résistance thermique supérieure ou égale à 1,5 (m 2 ― Pour les logements situés en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane et à La Réunion, installation d'un système de protection de la toiture tel que soient respectés les niveaux d'exigences des facteurs

Article 48

—

liquide inflammable ayant une pression de vapeur saturante à 20 °C comprise entre 1,5 et 50 kilopascals et rejetant plus de 2 tonnes par an, ne dépassent pas les valeurs correspondant à celles d'un réservoir à toit fixe de référence affectées d'un facteur

Article Annexe 1

—

CLÉS DURÉE Objectif 1 : comprendre le fonctionnement énergétique d'un bâtiment dans le contexte d'une Rénovation 1.1 : connaître le contexte et les enjeux Les enjeux énergie environnement de la filière bâtiment (3 × 20, plan de rénovation 500 000, facteur

Article 2

—

. - examinateurs des compétences pratiques (à compter du 1er octobre 2016) ; - évaluateurs-contrôleurs (à compter du 1er octobre 2016) ; - facilitateurs facteurs humains (à compter du 1er janvier 2017).

Article R1112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 92 > 60

Code de la santé publique

séjour hospitalier, et notamment : a) La lettre du médecin qui est à l'origine de la consultation ou, en cas d'admission, la lettre de liaison prévue à l'article R. 1112-1-1 ; b) Les motifs d'hospitalisation ; c) La recherche d'antécédents et de facteurs

Article 26

—

Cette analyse consiste à identifier tous les facteurs de risques présents sur l'installation et les moyens de limiter ces risques. Certains facteurs de risques peuvent être supprimés par la mise en œuvre d'actions correctives.

Article Annexe I a

—

Contexte professionnel Les emplois visés par le diplôme doivent s'adapter aux évolutions de leur environnement technique, juridique et économique, sous l'influence de plusieurs facteurs : - l'internationalisation accrue des échanges ; L'intensité de la

Article 2

—

Pour le cas spécifique des COV, cette définition couvre, sauf indication contraire, les émissions retardées dues aux solvants contenus dans les produits finis. " Niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant " : conventionnellement, le facteur

Article 1

—

sciences agronomiques (Montpellier SupAgro), l'unité mixte de recherche Marchés, organisations, institutions, stratégies d'acteurs (UMR MOÏSA, maître d'œuvre) et la fédération régionale de coopération agricole (FRCA LR) (*) Enquête sur les facteurs

Page 19 · 700 résultats

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