/2447 ; 90° Décisions relatives au statut de destinataire agréé dans le cadre du régime de transit transport international routier, en application des articles 186 et 187 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 ; 91° Décision tendant à imposer un itinéraire

Article Annexe

—

équipement que : - ceux qui sont nécessaires à leur conduite en sécurité, en particulier ceux exigés conformément aux paragraphes 2.4, 2.7.1, 2.8 et 2.10, - ou ceux requis par d'autres réglementations applicables, en particulier ceux exigés sur certains itinéraires

Article Annexe (Sous-partie D)

—

consommation de carburant jusqu'à l'aérodrome de destination, tels que les écarts par rapport à la consommation de carburant prévue pour un avion donné, les écarts par rapport aux conditions météorologiques prévues et les écarts par rapport aux itinéraires

Article Annexe V

—

Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé Documents du service - le règlement intérieur de l'entreprise et du poste de sécurité - les documents

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

Au moins 75 % des escales pendant les itinéraires du navire doivent être réalisées dans l'un des ports des collectivités susmentionnées, ce ratio s'appréciant à la fois en nombre et en durée. I quinquies.

Article 1

—

Ministère de la santé, de la jeunesse, Direction de la recherche, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Direction de l'animation de la recherche, Enquête santé et itinéraire professionnel.

Article 1

—

Ministère de la santé et des sports Ministère du budget, des comptes publics, (*) Enquête santé et itinéraire professionnel.

Article (suite)

—

permanente avec les organismes au sol désignés et assure l'écoute permanente sur une fréquence radio définie : 1) lorsqu'il effectue un vol dans un espace aérien de classe A, B, C ou D ; 2) lorsqu'il évolue dans des portions d'espace aérien ou sur des itinéraires

Article FRA. APPENDICE 6

—

nombre) (raison) ☑ ☐ * Indique une communication du pilote. 1.4.5 PROCÉDURES DE TRACTAGE † a) DEMANDE TRACTAGE (type d’aéronef) (nom de la compagnie) (emplacement) (emplacement) † … réponse de l’ATC b) TRACTAGE APPROUVÉ VIA (itinéraire

Page 19 · 369 résultats

← Précédent