Codes de loi français

Article Annexe I

l'objet d'un contrôle initial par un organisme compétent, avant mise en service de l'aérotherme ; -les aérothermes et leurs tuyauteries d'alimentation en gaz sont protégés des chocs mécaniques, notamment de ceux pouvant provenir de tout engin de manutention

Article Annexe

Entretien de la ventilation mécanique ; Entretien des dispositifs d'ouverture automatique ou codée et des interphones ; Visites périodiques à l'exception des contrôles réglementaires de sécurité, nettoyage et graissage de l'appareillage fixe de manutention

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

plurivalentes des services 300 Spécialités plurivalentes des services. 31 Echanges et gestion 310 Spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion (y compris administration générale des entreprises et des collectivités). 311 Transport, manutention

Article 3

Manutention et stockage des éléments combustibles.

Article 2

Cette surveillance est adaptée aux différentes phases d'entreposage, de manutention et d'exploitation des assemblages de combustible sur le site.

Article 3

Manutention et stockage des éléments combustibles Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout risque de criticité et à limiter les risques d’échauffement et de chute pouvant endommager

Article 3

Manutention et stockage des éléments combustibles Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout risque de criticité et à limiter les risques d’échauffement et de chute pouvant endommager

Article IV

pneumatiques. 50. 3AC 2, 20 Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers. 50. 4ZC 2, 20 Commerce de combustibles, charbons, carburants et lavages automatiques. 50. 5ZB 2, 90 Commerce de gros sans manutention

Article 228-4.18

signaux essentiels ou de secours ne doivent, dans toute la mesure du possible, traverser ni les cuisines, ni les locaux de machines de la catégorie A, ni les autres locaux présentant un risque élevé d'incendie, ni les buanderies, ni les locaux de manutention

Article 221-III/26

s'exercer régulièrement, compte tenu du Code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (Code STCW) et des recommandations adoptées par l'Organisation (5) , notamment en ce qui concerne tous les aspects du sauvetage, de la manutention

Article 226-5.04

intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines ni les locaux de machines de la catégorie A, ni les autres locaux présentant un risque élevé d'incendie, ni les buanderies, ni les locaux de manutention

Article 3

. ― Les dispositions relatives aux manutentions. Les opérations effectuées dans l'installation sont conduites de manière à réduire le risque de chute de charges et à en limiter les conséquences. III-3. ― Les dispositions relatives au transport.

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

l'objet d'un amortissement selon le système prévu à l'article 39 A et qu'ils relèvent de l'une des catégories suivantes : 1° Matériels et outillages utilisés pour des opérations industrielles de fabrication ou de transformation ; 2° Matériels de manutention

Article Annexe I b

Apprécier la masse des charges à manutentionner Les apparaux de levage retenus sont adaptés.

LEGIARTI000043856708

de la restauration 120 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis et de chaussures de ski 121 Fabrication de matériel de levage et de manutention

Article 57

-Les mêmes peines sont applicables aux responsables des opérations de chargement, de déchargement, de classification, d'emballage, de marquage, d'étiquetage, de déclaration et de manutention des marchandises dangereuses ou polluantes et des autres cargaisons

Article 215.23

l'intervalle des visites ; b) Les compartiments destinés à recevoir de l'eau potable sont munis d'un moyen de sondage ne pouvant pas souiller l'eau ; c) L'eau potable est distribuée par une pompe reliée à un tuyau spécial exclusivement affecté à cette manutention

Article Annexe Ia

T5.7 - Utiliser des moyens de manutention, des engins.

Article Annexe I b

S1-2-2-4 La manutention et la gestion du stockage - Connaissances des différents matériaux. - Règles de stockage des matériaux et produits. - Règles de manutention. - Règles d'approvisionnement.