Le matériau réfléchissant devra résister à l'abrasion et à l'érosion entraînées par un nettoyage usuel. Le miroir ne provoquera aucune distorsion notable à l'image réfléchie.

Article 103

—

avant le 1er juin 1987 et immatriculés avant le 1er juin 1988 : - la condition de stabilité prévue au dernier alinéa de l'article 4 du présent arrêté ne sera exigée que pour les véhicules à étage ; - par dérogation à l'article 9, la preuve qu'aucun matériau

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

mettant collectivement sur le marché français annuellement plus d'une certaine quantité d'emballages sont tenues de respecter en moyenne cette proportion minimale d'emballages réemployés pour leurs propres produits, quels que soient le format et le matériau

Article Annexe I-A

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. - vérification de l'état des sols (par examen visuel : nature du matériau, absence de fissures, etc.) ; 2.12.

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; - les aires et locaux peuvent recueillir les eaux et matières répandues (présence de seuil par exemple) (le non-respect de ce point relève

Article Annexe Ib

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. - Réaliser des éléments en matériau composite. - Effectuer des traitements de surfaces (revêtement alodine, primaires, peinture). - Conditionner les éléments pour livraison. - Autocontrôler sa fabrication. - Renseigner les documents de traçabilité

Article 223 a-II-1/15

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Il ne doit pas être utilisé de plomb ou autre matériau sensible à la chaleur pour les circuits traversant des cloisons de compartimentage étanches à l'eau, lorsque la détérioration de ces circuits, en cas d'incendie, risque de compromettre l'intégrité

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.)

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; - capacité des aires et locaux à recueillir les eaux répandues (présence de seuil par exemple). 2.10.

Article Annexe

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Echangeur géothermique fermé vertical : échangeur géothermique fermé comprenant une boucle de sonde dans laquelle circule en circuit fermé un fluide caloporteur, ainsi que le matériau de comblement du forage.

Article 3

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Les vitesses maximales de changement de concentration en matériau absorbant soluble dans l’eau de refroidissement du cœur devront être telles qu’elles ne provoquent pas d’excursion de puissance non maîtrisée par les systèmes de protection et d’arrêt.

Article Annexe

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A la partie supérieure, dans l'épaisseur de 0,30 mètre requise, doit être incorporé un grillage avertisseur (plastique ou tout autre matériau d'efficacité équivalente) permettant de signaler la présence du réservoir eu cas de travaux de terrassement intempestifs

Article Annexe I

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La partie résiduelle de la tuyauterie interne à la cellule est située dans une gaine réalisée en matériau de classe A2 s1 d0 permettant d'évacuer toute fuite de gaz à l'extérieur du bâtiment de stockage des engrais ; -la tuyauterie située à l'intérieur

Article Annexe I

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Matériau : ..... 3.13. Mode d'alimentation du moteur : .... 3.14. Type de filtre à air :.... 3.15. Allumage :... 3.16. Tension d'alimentation des circuits électriques (V) : ..... 3.17. Dispositif d'antiparasitage :.... 3.18.

Article 229-II-1.13

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l'intérieur ou au-dessous des citernes à combustible liquide, ainsi que dans les locaux de machines et dans les chaufferies, y compris les locaux renfermant des caisses de décantation ou des pompes à combustible liquide, doivent être en acier ou autre matériau

Article Annexe

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Les matériaux de l'infrastructure constituant les couvertures légères, les matériaux utilisés en plafond ou le gros oeuvre revêtu sont classés A2 s1 d0 (le classement M0 peut être accepté en cas de matériau peint).

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

En absence de four, la puissance étant supérieure ou égale à 3 000 W A 1 2567 Galvanisation, étamage de métaux ou revêtement métallique d'un matériau quelconque par un procédé autre que chimique ou électrolytique. 1.

Article 3

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Les vitesses maximales de changement de concentration en matériau absorbant soluble dans l’eau de refroidissement du cœur seront telles qu’elles ne provoquent pas d’excursion de puissance non maîtrisée par les systèmes de protection et de sécurité.

Article Annexe I

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Elles sont si possible enlevées, sinon et dans le cas spécifique des cuves enterrées, elles doivent être rendues inutilisables par remplissage avec un matériau solide inerte. (1) Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions

Article Annexe I

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