CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 902 résultats pour « motocyclette »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9bf

Cassation

14 octobre 1981

14 octobre 1981

DONT LE CARACTERE EXCESSIF EST ETABLI NON SEULEMENT PAR SES AVEUX A L'AUDIENCE MAIS ENCORE PAR LA GRAVITE DE SES BLESSURES DONT ELLE ETAIT ATTEINTE, ET PAR L'IMPORTANCE DES DEGATS RELEVES SUR LA MOTOCYCLETTE

Source officielle

Page 19 sur 146

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

61372356cd5801467740876b

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

X..., qui circulait en motocyclette dans un carrefour à sens giratoire à deux voies, sur la voie gauche, a été déséquilibré par la manoeuvre qu'il a effectuée pour éviter le véhicule automobile conduit

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100778

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

X... n'a pas subi un tel préjudice, motifs pris de ce que l'expert judiciaire précise que les désordres ne justifiaient pas l'immobilisation de la motocyclette, M.

Source officielle
CC

civ2

613720d8cd580146773eede4

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

Y..., pilotant une motocyclette, heurta un autocar de la Compagnie des autocars de Provence que son chauffeur, M. X..., avait garé le long du trottoir droit de la chaussée ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200705

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

D..., assuré auprès de la société Matmut assurances (l'assureur), a heurté la motocyclette pilotée par M. P... Y..., lequel a été grièvement blessé ; que ce dernier ainsi que ses parents, M. N...

Source officielle
CC

civ2

61372676cd58014677425c38

Cassation

17 mars 2005

17 mars 2005

X..., alors qu'il circulait à motocyclette, a été heurté par un véhicule automobile conduit par M. Y... ; que blessé lors de cet accident, il a fait assigner devant le tribunal de grande instance M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712d

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Stéphane A... était le passager de la motocyclette conduite par M. Stéphane I...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200283

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

[G] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était passager d'une motocyclette assurée par la société Generali Belgium ; qu'il a assigné cette dernière, en présence

Source officielle
CC

civ2

61372667cd580146774254bb

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mars 1996), qu'une collision s'est produite le 13 février 1992 à l'intersection de deux rues, en agglomération, entre la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

6137266bcd58014677425697

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Donne défaut contre la CPAM du Var et la Mutuelle assurance des élèves de l'enseignement public ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 mai 1992), que deux motocyclettes

Source officielle
CC

civ2

613722a5cd580146773ff8e1

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Z..., circulant à motocyclette, a été éjecté de son engin et a heurté l'arrière du véhicule automobile qui le précédait appartenant à Mlle X... et conduit par M. A...; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

61372345cd58014677407982

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

Z..., adulte handicapé qui traversait en courant une rue en agglomération, a été renversé par la motocyclette que conduisait M. Y... ; que M. Z..., blessé, a assigné en réparation de son préjudice M.

Source officielle
CC

civ2

613722c5cd580146774013df

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 1995), qu'une collision de sens inverse est survenue entre une motocyclette

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c7ec71a6a83181c8be4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Au défaut de maîtrise s'est ajouté un dépassement irrégulier et le débridage non autorisé de sa motocyclette.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6285e1856a1876057df5d5a0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

M  [K], qui circulait en sens inverse, sur sa motocyclette Kawasaki 650 cm³, n'a pas gardé de souvenir de la collision ; il est certain que sa motocyclette a heurté l'avant gauche de la voiture de M.

Source officielle
CC

civ2

61372392cd5801467740b865

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

X... qui circulait à motocyclette sur un chemin départemental à trois voies, a été heurté à l'arrière par la voiture de M. Y... qui circulait dans le même sens ; que, blessé, il a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721eacd580146773f8b7b

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

fracturé la cuisse droite d'un coup de sabot, a demandé réparation de son préjudice à la société La Chanterelle, laquelle a fait état d'une blessure antérieure de ce membre lors d'un accident de motocyclette

Source officielle
CC

civ2

êt de le débouter de ses demandes indemnitaires dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C201415

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

X..., alors qu'il circulait en motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de la société Vert Azur jardin, assurée auprès de la société Groupama Alpes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01577

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

F..., et indiqué qu'il roulait sur une motocyclette Yamaha 125 de couleur bleue ; que si M.

Source officielle
CC

civ2

61372337cd58014677406f37

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., qui conduisait sa motocyclette sur une route départementale, a, dans une courbe à gauche, heurté le véhicule automobile conduit par M.

Source officielle