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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

662b43defe25450008314a44

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[M] [G] a acquis de la société Isowatt un kit photovoltaïque composé de panneaux solarworld, un kit aérovoltaïque, un micro-onduleur et un système GSE, au prix de 29 900 euros.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69d7450bcdc6046d479c9466

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

dimension, ni l'inclinaison des panneaux, ni leur type (mono ou polycristallins), ni la méthode d'incorporation de ces panneaux au bâti ; que les références, la marque, le type et la puissance de l'onduleur

Source officielle
TJ

JCP FOND

678836d8c21c0e53e79102b7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

- MICRO-ONDULEUR ENPHASE 1Q7+ : Puissance : 295VA, Fréquence nominale : 50Hz, Rendement EN 50530 96,5%, Poids 1,08kg Refroidissement : Convection naturelle DC Max 15A - Puissance: 235 - 440 W+ - Tension

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

679331c531df9338379d26c1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de l'article L. 121-21 du code de la consommation, ou encore de préciser le délai de livraison, le modèle ou les références des panneaux photovoltaïques, la marque, le modèle ou les références de l'onduleur

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d80047251e2b2424ba38

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Madame [S] [I] ont commandé auprès de la SAS IC GROUPE (sous l'enseigne IMMO CONFORT) la fourniture et l'installation d'un système photovoltaïque en autoconsommation, comprenant 12 panneaux et un onduleur

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65b0ba8d8d0ccf000877e4d8

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il est prévu que le raccordement au réseau ERDF est pris en charge par la Fédération habitat écologique à concurrence de 1 200 € et que le passage de câbles entre le compteur et l'onduleur est inclus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e56

Appel

4 mars 2021

4 mars 2021

Ils ajoutent qu'en additionnant tous les frais, à savoir l'entretien des panneaux, le remplacement de l'onduleur et la désintallation du matériel, ils font face à une perte sèche.

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d692875782d5f0600b068

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Monsieur [S] et Madame [U] ont passé commande auprès d’elle, selon facture n°02875 (pièce n°2 demanderesse), pour l’achat et l’installation d’un kit photovoltaïque comprenant un chauffe-eau et des onduleurs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01151

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

fourni par la société Electronic Fun, l'expert n'a pas constaté de désordres ; Que l'expert indique que concernant la coupure du signal vidéo, celles-ci résultent du fait qu'il n'a pas été installé d'onduleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3fa

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

Bennes (la société TB) a commandé à la société Pesage du Sud-Ouest (la société PSO) divers matériels comprenant un pont à bascule, un indicateur électronique, un micro-ordinateur, une imprimante, un onduleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d85

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 29 JANVIER 2004 RG : 02/02188 JUGEMENT CONTRADICTOIRE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS EN DATE DU 26 avril 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE BOITES ONDULEES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

635236ed8c924eadffcc48e9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

conditions d'exécution du contrat et les délais de livraison, pas plus que le détail du coût de l'installation, la fiche technique, la marque, la dimension, le poids, l'aspect des panneaux et de l'onduleur

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

625fa59b8361df277dc59a12

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

l'assurance obligatoire à souscrire en cas d'acquisition de tels matériels, la location obligatoire d'un compteur de production auprès de la société EDF, la durée de vie des matériels et notamment de l'onduleur

Source officielle
CA

6ème Chambre

6348ff9263d497adffda407b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Aucune précision n'est apportée sur les caractéristiques de l'onduleur.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129d656d26d0f8b57f6e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

En l'espèce, la description du bien vendu est la suivante dans le bon de commande : 'Pack'GSE 12" GSE AIR'SYSTEM : 12 panneaux photovoltaïques 1 onduleur 1 kit 'GSE intégration' 1 boîtier DC 1

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c1092bbf9fd47c90a13a9e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La cour constate que le bon de commande porte sur une installation photovoltaïque d'une puissance de 2500 Wc comprenant 10 panneaux solaires SOLUXTEC, d'une onduleur EATON, d'un onduleur EFFEKTA, d'un

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df9230d41e0057d43e586

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

M. et Mme [V] invoquent l'absence de renseignements relatifs à la marque des panneaux et de l'onduleur, aux prix unitaires et aux modalités de livraison et d'exécution des prestations de raccordement.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eba4ff9ec259c09a74

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La société Krown justifie également de l'intervention de la société Basic TCE Bâtiment pour l'étude d'exécution du « renforcement d'une dalle existante pour la prise en charge de 5 onduleurs ».

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a23fa57ca18b0008e5839f

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

autres conditions contractuelles Pour annuler le contrat de vente, le tribunal a retenu que le contrat ne comportait pas de précision sur la prestation de pose ; que si la marque des panneaux et de l'onduleur

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6364ba4ee405357f749ea58e

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

commande objet du litige donne les indications suivantes: -achat d'une installation photovoltaïque d'une puissance de 4800WC comprenant 16 modules monocristallins de marque Soluxtec de 300WC, micro onduleurs

Source officielle

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