AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
662b43defe25450008314a44
25 avril 2024
25 avril 2024
[M] [G] a acquis de la société Isowatt un kit photovoltaïque composé de panneaux solarworld, un kit aérovoltaïque, un micro-onduleur et un système GSE, au prix de 29 900 euros.
Source officielleChambre 3 A
69d7450bcdc6046d479c9466
7 avril 2026
7 avril 2026
dimension, ni l'inclinaison des panneaux, ni leur type (mono ou polycristallins), ni la méthode d'incorporation de ces panneaux au bâti ; que les références, la marque, le type et la puissance de l'onduleur
Source officielleJCP FOND
678836d8c21c0e53e79102b7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- MICRO-ONDULEUR ENPHASE 1Q7+ : Puissance : 295VA, Fréquence nominale : 50Hz, Rendement EN 50530 96,5%, Poids 1,08kg Refroidissement : Convection naturelle DC Max 15A - Puissance: 235 - 440 W+ - Tension
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
679331c531df9338379d26c1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de l'article L. 121-21 du code de la consommation, ou encore de préciser le délai de livraison, le modèle ou les références des panneaux photovoltaïques, la marque, le modèle ou les références de l'onduleur
Source officiellePCP JCP fond
65a6d80047251e2b2424ba38
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Madame [S] [I] ont commandé auprès de la SAS IC GROUPE (sous l'enseigne IMMO CONFORT) la fourniture et l'installation d'un système photovoltaïque en autoconsommation, comprenant 12 panneaux et un onduleur
Source officielleChambre 3 A
65b0ba8d8d0ccf000877e4d8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il est prévu que le raccordement au réseau ERDF est pris en charge par la Fédération habitat écologique à concurrence de 1 200 € et que le passage de câbles entre le compteur et l'onduleur est inclus.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e56
4 mars 2021
4 mars 2021
Ils ajoutent qu'en additionnant tous les frais, à savoir l'entretien des panneaux, le remplacement de l'onduleur et la désintallation du matériel, ils font face à une perte sèche.
Source officielleChambre 1
695d692875782d5f0600b068
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Monsieur [S] et Madame [U] ont passé commande auprès d’elle, selon facture n°02875 (pièce n°2 demanderesse), pour l’achat et l’installation d’un kit photovoltaïque comprenant un chauffe-eau et des onduleurs
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01151
20 septembre 2017
20 septembre 2017
fourni par la société Electronic Fun, l'expert n'a pas constaté de désordres ; Que l'expert indique que concernant la coupure du signal vidéo, celles-ci résultent du fait qu'il n'a pas été installé d'onduleur
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3fa
30 mars 2010
30 mars 2010
Bennes (la société TB) a commandé à la société Pesage du Sud-Ouest (la société PSO) divers matériels comprenant un pont à bascule, un indicateur électronique, un micro-ordinateur, une imprimante, un onduleur
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d85
29 janvier 2004
29 janvier 2004
D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 29 JANVIER 2004 RG : 02/02188 JUGEMENT CONTRADICTOIRE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS EN DATE DU 26 avril 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE BOITES ONDULEES
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
635236ed8c924eadffcc48e9
20 octobre 2022
20 octobre 2022
conditions d'exécution du contrat et les délais de livraison, pas plus que le détail du coût de l'installation, la fiche technique, la marque, la dimension, le poids, l'aspect des panneaux et de l'onduleur
Source officielle1re chambre 2e section
625fa59b8361df277dc59a12
19 avril 2022
19 avril 2022
l'assurance obligatoire à souscrire en cas d'acquisition de tels matériels, la location obligatoire d'un compteur de production auprès de la société EDF, la durée de vie des matériels et notamment de l'onduleur
Source officielle6ème Chambre
6348ff9263d497adffda407b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Aucune précision n'est apportée sur les caractéristiques de l'onduleur.
Source officielleChambre Commerciale
644a129d656d26d0f8b57f6e
26 avril 2023
26 avril 2023
En l'espèce, la description du bien vendu est la suivante dans le bon de commande : 'Pack'GSE 12" GSE AIR'SYSTEM : 12 panneaux photovoltaïques 1 onduleur 1 kit 'GSE intégration' 1 boîtier DC 1
Source officielle4e chambre civile
63c1092bbf9fd47c90a13a9e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La cour constate que le bon de commande porte sur une installation photovoltaïque d'une puissance de 2500 Wc comprenant 10 panneaux solaires SOLUXTEC, d'une onduleur EATON, d'un onduleur EFFEKTA, d'un
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df9230d41e0057d43e586
12 mai 2022
12 mai 2022
M. et Mme [V] invoquent l'absence de renseignements relatifs à la marque des panneaux et de l'onduleur, aux prix unitaires et aux modalités de livraison et d'exécution des prestations de raccordement.
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eba4ff9ec259c09a74
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Krown justifie également de l'intervention de la société Basic TCE Bâtiment pour l'étude d'exécution du « renforcement d'une dalle existante pour la prise en charge de 5 onduleurs ».
Source officielle2ème Chambre
65a23fa57ca18b0008e5839f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
autres conditions contractuelles Pour annuler le contrat de vente, le tribunal a retenu que le contrat ne comportait pas de précision sur la prestation de pose ; que si la marque des panneaux et de l'onduleur
Source officielleChambre 1-8
6364ba4ee405357f749ea58e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
commande objet du litige donne les indications suivantes: -achat d'une installation photovoltaïque d'une puissance de 4800WC comprenant 16 modules monocristallins de marque Soluxtec de 300WC, micro onduleurs
Source officiellePage 19 sur 84