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675 résultats pour « ophtalmologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a4

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

davantage probants, son gynécologue se bornant à préciser que c'est la patiente qui attribue la complication ophtalmologique constatée à son état de stress et d'anxiété au travail, tandis que l'ophtalmologiste

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2013229_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

médicaux, l'un du 15 septembre 2021 du Dr A E, professeur des universités, et membre du service d'ophtalmologie de l'Hôpital Bichat à Paris, et l'autre du 16 septembre 2021, du professeur C D, ophtalmologiste

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206039_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

kératocône présenté par Mme G ait été un cas douteux, il est constant que le docteur I a sollicité un tel avis et que Mme G lui a remis, à cette fin, un certificat médical rédigé par le docteur A, ophtalmologiste

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104580_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

traitée, ainsi que d'un glaucome congénital nécessitant un suivi régulier, il ne ressort pas des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux établis le 18 février et le 8 juin 2021 par un ophtalmologiste

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01584_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il a justifié en première instance avoir été opéré de la cataracte à droite et à gauche au mois de décembre 2020 et devoir rencontrer le 2 juin 2021 l'ophtalmologiste qui l'a opéré.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01033_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

médecin généraliste du 10 juin 2022 énumérant les dates de ses consultations et mentionnant les principales complications auxquelles sont exposées les personnes hypertendues et un courrier d'un ophtalmologiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305882_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

A a été mis à même de bénéficier de nombreuses consultations médicales, avec en particulier un médecin généraliste, un psychologue, un psychiatre, un dentiste, un ophtalmologiste et un infirmier diplômé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0427JUD003296402

Admin. suprême

27 avril 2006

27 avril 2006

Before 28 June 1994, the day the Convention entered into force with respect to Slovenia, the court held one hearing and appointed an ophthalmologist.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110069

Admin. suprême

1 février 2012

1 février 2012

On 14 March 2009 the applicant was examined by an ophthalmologist at the municipal clinic at the place of his domicile.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0420DEC006515917

Admin. suprême

20 avril 2021

20 avril 2021

    The applicant then went to Tepecik Hospital, where she was examined at 11.36 a.m. by two ophthalmologists who indicated that the applicant had bleeding in her left eye, subconjunctival bleeding

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1581094-1655138

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

  The three ophthalmologists whom the applicant consulted each concluded that there would be a serious risk to her eyesight if she carried the pregnancy to term.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-633522-638981

Admin. suprême

17 octobre 2002

17 octobre 2002

    Principal facts   Miro Stambuk, born in 1943 and living in Blaubeuren, is an ophthalmologist.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2811

Admin. suprême

20 mars 2007

20 mars 2007

The three ophthalmologists she consulted each concluded that, owing to pathological changes in the retina, there would be a serious risk to her eyesight if she carried the pregnancy to term.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebe3cdc6046d4705e778

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

par jugement avant-dire droit contradictoire et en premier ressort, ORDONNE une consultation médicale sur pièces sans convocation des parties, DESIGNE pour y procéder : le Dr [F] [W], médecin ophtamologiste

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03282_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Le requérant, qui se borne à faire état de données générales concernant le système de santé algérien et à produire de lapidaires attestations émanant d'un médecin ophtamologiste et d'un pharmacien algériens

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0201JUD003396816

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

The same diagnosis and prescription to be seen by a neurosurgeon was repeatedly made by the prison ophthalmologist on 1   September 2015. 23 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0219JUD003978609

Admin. suprême

19 février 2013

19 février 2013

According to the applicant, all her ensuing requests to be examined by an ophthalmologist were disregarded by the remand prison medical staff. 67.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001924_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

La nécessité d'une consultation annuelle d'un ophtalmologiste a été par ailleurs retenue par l'expert. 23.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600772_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Enfin, il ressort des certificats établis par le médecin ophtalmologiste, l’orthoptiste, la psychologue, l’éducatrice référente, l’institutrice pour l’autonomie des personnes déficientes visuelles, les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303146_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

des faits ; * elle repose sur une erreur de qualification juridique des actes litigieux, alors que l'interdiction du cumul d'actes, dans le cadre de la collaboration des orthoptistes et des ophtalmologistes

Source officielle

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