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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
5fcadcb9c056462ae2dc4ef5
3 décembre 2020
scène Pression Live par la société Brasseries Kronenbourg ; que par conséquent, elle échoue dans la démonstration d'un parrainage interdit y compris au titre de la publicité sur le site du parc de Saint-cloud
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD000343405
24 juillet 2012
Par la suite, alors que les responsables des cellules essayaient de faire revenir le calme, les policiers, les soldats et les gardiens – armés pour certains de bâtons cloutés – se ruèrent
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC007115601
6 juillet 2004
Les agresseurs étaient armés de bâtons cloutés. L’une des victimes fut grièvement blessée dans la tête et eut besoin de plusieurs points de suture.
Chambre procédure écrite
6966b822cdc6046d472f9910
13 janvier 2026
) - il y a beaucoup d’infiltrations dont une importante au niveau du tableau électrique et au-dessus de la pompe à chaleur - les plaques du toit sont mal fixées (les clous sortent des planches) et ces
5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd17020e
27 octobre 2025
cassation, - la prise d'acte de la rupture doit produire les effets d'une démission pour les motifs qui suivent : - sur l'inversion des procès-verbaux (PV) : il s'agissait d'une "simple erreur passagère
ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400
30 mars 2004
Les deux autres requérants, respectivement, sont nés en 1946 et 1957 et résident à Paris et Saint-Cloud. 7.
Chambre sociale 4-2
66ff85eea4ff9ec259c09aa6
3 octobre 2024
département des Hauts-de-Seine, est spécialisée dans le secteur d'activité des prestations de service informatique, conseil et assistance, conception et commercialisation de logiciels, serveurs, solutions cloud
Quatrième Chambre
668d7d9853e3bdd07785c5ba
9 juillet 2024
Il a subi une splénectomie, un parage et la suture des plaies de la jambe gauche, une ostéosynthèse par clou centromédullaire de l’humérus gauche.
Chambre 1-4
6780c0161c81fecf5743d92d
9 janvier 2025
- La société NATURE Et PRESTIGE a réalisé les aménagements paysagers. - La société PERRIER TP a réalisé le terrassement, voirie et réseaux divers.
1ère ch. civile
64a660aabbd03a05db965497
5 juillet 2023
Il a relevé que les clous étaient 'défixés' sur une grande longueur et n'avaient plus aucune fonction.
6ème chambre 1ère section
67081b1189f19e8c50f8d372
8 octobre 2024
pignons ; * au niveau des deux fenêtres de toit : -les cadres sont d’une largeur de 78cm environ et d’une hauteur de l’ordre de 98cm ; -elles ne disposent ni d’ouverture automatique ni de volet ; -un clou
CH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a7e
3 juillet 2025
il a été stabilisé sur le plan vital pour ensuite bénéficier d'une chirurgie viscérale afin de réduire la continuité diaphragmatique par suture et d'une chirurgie orthopédique avec mise en place de 2 clous
Chambre civile 1-2
686df87abdbdd86396f38fdb
8 juillet 2025
Présence d'un tableau électrique modèle ancien, passage d'un câble fibre optique ou électrique au plafond, perçage non calfeutré à l'état brut.
8ème chambre 3ème section
661041d3c9ea95b316fe1efe
5 avril 2024
[R] produit plusieurs courriers ou courriels de voisins ou de personnes de passage chez lui, établis au mois de février 2020, août 2020, septembre 2020, décembre 2020, juillet 2021 et décembre 2021 faisant
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0401DEC004540115
1 avril 2025
Then one of the protesters, followed by others, throws explosives at the feet of the police officers, which explode and create a cloud of smoke.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0721JUD003818203
21 juillet 2011
As a result of driving across these potholes, the vehicles emitted additional fumes and stirred up clouds of dust.
The other two applicants were born in 1946 and 1957 respectively and live in Paris and Saint-Cloud. 7.
ECLI:CE:ECHR:2008:1120JUD002033504
20 novembre 2008
Le requérant est né en 1955 et réside à Saint-Cloud. 5.
ECLI:CE:ECHR:2026:0303DEC007908317
3 mars 2026
Yandex LLC is a Russian IT company that provides internet-related products and services and is most known for its web browser and search engine, but it also provides such services as cloud
ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005794700
24 février 2005
Sometime later the clouds cleared and the applicants saw two planes in the sky. The planes turned over the column and fired missiles. 19.