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382 résultats pour « passage cloute »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

scène Pression Live par la société Brasseries Kronenbourg ; que par conséquent, elle échoue dans la démonstration d'un parrainage interdit y compris au titre de la publicité sur le site du parc de Saint-cloud

Source officielle

Page 19 sur 20

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD000343405

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

    Par la suite, alors que les responsables des cellules essayaient de faire revenir le calme, les policiers, les soldats et les gardiens – armés pour certains de bâtons cloutés – se ruèrent

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC007115601

Admin. suprême

6 juillet 2004

6 juillet 2004

Les agresseurs étaient armés de bâtons cloutés. L’une des victimes fut grièvement blessée dans la tête et eut besoin de plusieurs points de suture.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6966b822cdc6046d472f9910

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

) - il y a beaucoup d’infiltrations dont une importante au niveau du tableau électrique et au-dessus de la pompe à chaleur - les plaques du toit sont mal fixées (les clous sortent des planches) et ces

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69005c1d2481d356bd17020e

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

cassation, - la prise d'acte de la rupture doit produire les effets d'une démission pour les motifs qui suivent : - sur l'inversion des procès-verbaux (PV) : il s'agissait d'une "simple erreur passagère

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

Les deux autres requérants, respectivement, sont nés en 1946 et 1957 et résident à Paris et Saint-Cloud. 7.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66ff85eea4ff9ec259c09aa6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

département des Hauts-de-Seine, est spécialisée dans le secteur d'activité des prestations de service informatique, conseil et assistance, conception et commercialisation de logiciels, serveurs, solutions cloud

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668d7d9853e3bdd07785c5ba

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il a subi une splénectomie, un parage et la suture des plaies de la jambe gauche, une ostéosynthèse par clou centromédullaire de l’humérus gauche.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d92d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

- La société NATURE Et PRESTIGE a réalisé les aménagements paysagers. - La société PERRIER TP a réalisé le terrassement, voirie et réseaux divers.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660aabbd03a05db965497

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Il a relevé que les clous étaient 'défixés' sur une grande longueur et n'avaient plus aucune fonction.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1189f19e8c50f8d372

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

pignons ; * au niveau des deux fenêtres de toit : -les cadres sont d’une largeur de 78cm environ et d’une hauteur de l’ordre de 98cm ; -elles ne disposent ni d’ouverture automatique ni de volet ; -un clou

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

il a été stabilisé sur le plan vital pour ensuite bénéficier d'une chirurgie viscérale afin de réduire la continuité diaphragmatique par suture et d'une chirurgie orthopédique avec mise en place de 2 clous

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

686df87abdbdd86396f38fdb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Présence d'un tableau électrique modèle ancien, passage d'un câble fibre optique ou électrique au plafond, perçage non calfeutré à l'état brut.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d3c9ea95b316fe1efe

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[R] produit plusieurs courriers ou courriels de voisins ou de personnes de passage chez lui, établis au mois de février 2020, août 2020, septembre 2020, décembre 2020, juillet 2021 et décembre 2021 faisant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0401DEC004540115

Admin. suprême

1 avril 2025

1 avril 2025

Then one of the protesters, followed by others, throws explosives at the feet of the police officers, which explode and create a cloud of smoke.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0721JUD003818203

Admin. suprême

21 juillet 2011

21 juillet 2011

As a result of driving across these potholes, the vehicles emitted additional fumes and stirred up clouds of dust.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

The other two applicants were born in 1946 and 1957 respectively and live in Paris and Saint-Cloud. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1120JUD002033504

Admin. suprême

20 novembre 2008

20 novembre 2008

    Le requérant est né en 1955 et réside à Saint-Cloud. 5.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0303DEC007908317

Admin. suprême

3 mars 2026

3 mars 2026

    Yandex LLC is a Russian IT company that provides internet-related products and services and is most known for its web browser and search engine, but it also provides such services as cloud

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005794700

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

Sometime later the clouds cleared and the applicants saw two planes in the sky. The planes turned over the column and fired missiles. 19.

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