et qui n'est bordée du grillage litigieux que sur une longueur de 30 mètres ; Qu'ainsi, le grillage ou barrière ne se poursuit pas jusqu'à la maison située au fond dépendant du syndicat et qu'un passage

, réparation et remplacement des tapis d'escalier, que l'article 11, afférent à la répartition relative au gros oeuvre du bâtiment A, stipule : « Le passage commun et le local à poubelles du bâtiment A

appartement d'habitation composé d'un séjour, un salon, une cuisine, deux chambres, deux salles d'eau avec WC et deux débarras, la jouissance exclusive de deux terrasses et d'un jardin, d'un placard et d'un passage

, puisage, pacage et autres semblables.

été attribuée à chacun des copropriétaires, même si aucun règlement de copropriété n'a été établi et si un (ou plusieurs) passage (s) commun (s) permettant à Madame X...d'accéder à son bien a (ont) été

commercial d'accéder par tous moyens au parking, constitué par la zone 3 propriété privative de la société Baie des Citrons Développement, et, ensuite, que cet accès était effectivement assuré par un passage

d'accès nouveau sur la RD 2, afin de desservir la propriété susvisée » et que « toute demande d'autorisation de voirie correspondante ferait l'objet d'un refus motivé par l'existence d'une servitude de passage

Madame [E] [B] et Monsieur [A] [F] son neveu sont également propriétaire indivis de deux parcelles, AC[Cadastre 9] et AC[Cadastre 12], « en nature de passage commun » d’après l’acte notarié.

et désigne le lot no 71 comme composé d'un emplacement de garage dit parking no 42 et les quatorze dix millièmes des parties communes ; qu'il n'est pas contesté que le local EDF est un local commun et

de [Adresse 13], établi le 7 février 2020, un paragraphe mentionnant les servitudes de passage bénéficiant à la parcelle [Cadastre 10] à savoir : « Couloir commun avec les propriétaires de la parcelle

qui le dessert relève de la parcelle n° 2156, qui est la propriété de cette SCI, ainsi que des parcelles n° 2691 et 2692 ; cette voie a été conventionnellement définie par ses propriétaires comme un passage

parcelles cadastrées Section AY n°[Cadastre 10] et [Cadastre 12], * [Adresse 26] (maison + terrain), parcelles cadastrées Section AY [Cadastre 9]/[Cadastre 11]/[Cadastre 17]/[Cadastre 18]/[Cadastre 20] * passage

l'implantation des bâtiments loués sur un terrain fortement décaissé ne facilite pas la vision du site et que le garage est situé en partie arrière du supermarché, où se trouvent les quais de déchargement et de passage

des époux Y..., que le canon de la cheminée de son appartement au premier étage était sectionné au niveau du 3ème étage et que le lot 96 acquis par lui était, non un dégagement en sous-sol mais un passage

chargé la société Asnièroise SMBI Société Nouvelle (ci-après « la société SMBI ») d’intervenir dans l’immeuble précité pour la « fabrication atelier avec pose d’un ensemble de clôtures séparatives sur passage

suivant la signification de l'arrêt à intervenir à remettre les lieux en l'état tels qu'ils existaient avant les travaux effectués sans autorisation, à savoir : ôter la porte indûment posée sur le passage

ne peut empêcher le passage ou agir de manière à gêner l'exercice de celui-ci.

Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvia RIDOUX FAITS ET PROCEDURE, Le [1], situé entre le [Adresse 2] et le [Adresse 3] est un passage