AVAIENT CHACUN A LA CEINTURE UN PISTOLET DE GROS CALIBRE CHARGE DE PLUSIEURS CARTOUCHES DONT L'UNE ETAIT DANS LE CANON ; QUE SUR LE PLANCHER DE LA VOITURE OU SE TENAIT A...

respecte pas les exigences de l'article 3.7.7 du cahier des clauses techniques particulières ; l'ouverture de l'étui ne se fait pas dans le même mouvement que celui de la préhension de la poignée du pistolet

tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a refusé de faire droit à sa demande tendant à ce que le journal d'utilisation numérique des pistolets

Grèce (no. 54594/07) Les requérants sont huit ressortissants grecs, membres de la même famille   et résidant à Larissa (Grèce) : Georgios Pistolis, Foteini Antara-Pistoli, Konstantinos Pistolis, Eleni

l'expert du scellé n° 12 contenant les munitions de l'arme de son coïnculpé ; Attendu, d'autre part, que l'ouverture par l'expert du scellé n° 3 qui ne contenait que le chargeur et les cartouches du pistolet

TITULAIRE DE LA MARQUE "SUPER GLUE 3" DEPOSEE LE 2 FEVRIER 1977 POUR DESIGNER DES COLLES, EN A CONCEDE LA LICENCE POUR LA FRANCE A LA SOCIETE FRAMET ; QUE LA SOCIETE PROMODEVE A COMMERCIALISE UN PISTOLET

présentée par Albert Z..., la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits reprochés à celui-ci et notamment les circonstances dans lesquelles il se serait fait remettre, sous la menace d'un pistolet

Des expertises balistiques permirent par la suite de lier un pistolet trouvé lors d’un incident ultérieur au meurtre de Kemal Kiliç.

délit d'importation en contrebande de marchandises prohibées pour les armes saisies le 21 avril 1993 et qui ont été neutralisées en Grande-Bretagne et d'avoir ordonné en conséquence la restitution du pistolet

Basse-Terre devant la cour d'assises pour répondre en particulier de l'accusation d'avoir à Pointe-à-Pitre, dans la nuit du 3 au 4 septembre 1985, frauduleusement soustrait des armes, notamment 9 fusils, 7 pistolets

Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : José BORGMANN, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Pierre MEQUINION, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Didier SELLESLAGH, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Stéphane WILPOTE, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Didier SELLESLAGH, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Stéphane WILPOTE, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

Président: Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur: Anne LEFEZ, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Sandrine BROUCKE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet

pénal et L. 627, R. 5171 du code de la santé publique, - à Mionnay, le 23 février 2003, à quelque titre de ce soit, détenu sans autorisation des armes de 1ère catégorie, en l espèce deux répliques de pistolets

violente de Luigi Y...que ce dernier a été victime le 2 janvier 2007 de plusieurs coups de feu tirés à faible distance par un individu isolé dont le bas du visage était dissimulé et qui était armé d'un pistolet

Par un jugement n° 2300557 du 8 février 2024, le tribunal administratif de Marseille a condamné la SARL Les Pistoles à payer une amende de 1 500 euros.

B... représenté par Me Pitollet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d’admission exceptionnelle au séjour ; 2°

D'ALLER CHERCHER SON FUSIL DE CHASSE PERSONNEL, LE PISTOLET MIS PAR L'ABATTOIR A LA DISPOSITION DES USAGERS ET QUI AURAIT DU NORMALEMENT ETRE UTILISE ETANT HORS D'USAGE DEPUIS UNE QUINZAINE DE JOURS ;