; fromage, fromage fondu ; charcuterie, cornichons, filets de poissons, jambon, mets à base de poisson, pickles, pâtés de foie, foie, lard, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, viande de porc

jours ; "aux motifs adoptés qu'"il résulte du procès-verbal de gendarmerie et des débats à l'audience, qu'à la date et au lieu susindiqué, Jacques X... circulait au lieu-dit "Meyrac", au volant de sa Porsche

[I], à titre de peine complémentaire, la confiscation du véhicule ayant servi à commettre l'infraction, soit le véhicule Porsche immatriculé [Immatriculation 1], alors : « 1°/ que tout jugement ou

LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE EN DATE DU 5 AOUT 1971 PAR LEQUEL LE MAIRE DE VARETZ A INTERDIT L'INSTALLATION ET LE FONCTIONNEMENT D'UNE PORCHERIE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Etablissements PORCHER, dont le siège social est zone industrielle n° 3, BP. 27, Le

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Etablissements PORCHER, dont le siège social est Zone Industrielle n° 3 BP 27 à Le Gond-Pontouvre

ayant permis d'accéder au circuit Carole pour effectuer le panneautage, le milieu du monde du spectacle, Michel X..., producteur de disques de chanteurs de renom, lui donnant en outre de l'argent de poche

PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 SA ALLIANZ [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Marcel PORCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 Ayant pour avocat

Que leurs maisons respectives sont séparées par une ancienne porcherie. 2.

X..., adjoint au maire, ainsi qu'à la démolition partielle d'une porcherie désaffectée appartenant à M. X... ; que M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2020, Mme C B A, représentée par Me Porcher, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Madame Valentine Y..., demeurant à Revin (Ardennes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1986 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société des Etablissements PORCHER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s F 91-43.218, H 91-43.219, G 91-43.220, J 91-43.221 formés par la société Porcher, société

B A du porche de la salle des fêtes " le Sully ", y compris avec le concours de la force publique.

." ; CONSIDERANT QU'IL NE RESSORT PAS DES PIECES DU DOSSIER QUE POUR DECIDER DE SOUMETTRE A UNE SIMPLE DECLARATION LES PORCHERIES DE 50 A 450 ANIMAUX, LE GOUVERNEMENT D'UNE PART SE SOIT FONDE SUR DES MOTIFS

entre Camal Y... et la porte d'entrée donnant sur la voie publique ; qu'il déclare avoir tiré le second, alors que son agresseur, qui lui faisait toujours face, semblait chercher quelque chose dans ses poches

destination duquel elle est restée très évasive, prétendant s'être payée des voyages, des bijoux et avoir donné de l'argent à ses enfants; que les trois enfants ont affirmé n'avoir reçu que de l'argent de poche

valoir que le modèle argué de contrefaçon présentait suffisamment de différences avec celui de la société Galil, notamment en ce qui concernait la matière et le dessin du col, le dessin et la forme des poches