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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0e69ba5988459c50b1b

Cassation

13 mars 1985

13 mars 1985

AFFIRME QU'IL N'EXISTAIT AUCUN SIGNE CLINIQUE D'UNE TELLE RUPTURE ET QUE LES CLICHES RADIOGRAPHIQUES DE L'EPAULE DEVRAIENT ETRE CONSIDERES COMME NORMAUX, EN SORTE QUE CE POINT, LOIN D'AVOIR ETE IGNORE

Source officielle

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CC

civ1

61372426cd58014677412ee6

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

sa discrétion et sans violer l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme que la cour d'appel a estimé qu'il n'était pas nécessaire d'ordonner la production forcée des clichés radiographiques

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2e9477fe04f5cc6250

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

' avec 'débricolage du 1/3 proximal fémoral', * radiographie (non datée): 'débricolage du matériel avec un varus à 6,3°', * IRM du genou gauche du 10/03/15: 'discret épanchement intra articulaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d7e009f81000890db6c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Examen clinique : Pièces présentées : - échographie du 17 octobre 2020 qui montre un tendon épaissi fissuré, - les radiographies du 30 octobre 2019 radiographies du coude qui comme à l'accoutumée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90063

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Elle consultait le docteur C...qui prescrivait des radiographies à l'issue desquelles était découverte une nouvelle fracture au niveau du bras droit.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100533_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Des examens radiographiques ont été pratiqués et ont permis de diagnostiquer des fractures, d'âges différents, de l'humérus gauche, du radius gauche et du pied droit.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903242_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

troubles névritiques - majoration " au taux de 10%, " arthrose du genou droit, gonalgies droites, déviation en valgus du genou, mouvements douloureux et limités (extension : 180° ; flexion : 70°) radiographie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205232_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

C fait valoir que l'expertise du docteur D serait en contradiction avec les constatations issues d'un compte rendu de radiographie du 7 juin 2021 et avec les constatations contenues dans le courrier du

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170265

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'hospitalisation ; 3) l'ensemble des examens de laboratoire préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 4) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154790

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

bulletins d'entrée et de sortie de l'établissement ; 2) le compte rendu d'hospitalisation ; 3) l'ensemble des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 4) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f3f8

Cassation

24 novembre 1977

24 novembre 1977

REPRIS LE TERME PNEUMOCONIOSE PAR LUI UTILISE DANS UNE ATTESTATION ANTERIEURE, AVAIT PRECISE QUE BILLON ETAIT ATTEINT DE L'ASTHME PROVOQUE PAR LES BOIS EXOTIQUES ET QUE, APRES EXAMEN DES CLICHES RADIOGRAPHIQUES

Source officielle
CA

Avis

CADA:20215081

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Il peut ainsi s’agir d’écrits, dactylographiés et manuscrits, d’enregistrements audio et vidéo, de photographies, de radiographies, de fichiers informatiques, de bases de données, de courriers électroniques

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171358

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

de copie de l'ensemble du dossier médical de sa mère, Madame X, hospitalisée à l'hôpital Paul Brousse du 30 juin 2016 au 17 août 2016, pour connaître les causes de son décès, notamment : 1) les radiographies

Source officielle
CC

civ1

é la demande de réparation formée par Mme Xc/M. Calendrier

60794c519ba5988459c45472

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

le 29 septembre 1966, d'un enfant présentant une atrophie du pavillon des deux oreilles et une surdité totale ; qu'elle a imputé cette malformation, dite syndrome de Wilderwanck, au fait que des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164038

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

quand bien même le patient n'est pas décédé au centre hospitalier mais quelques semaines plus tard après son passage, son dossier médical est susceptible de comporter des pièces, telles que des radiographies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210745

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

ne désigne pas et ne caractérise pas de tendinopathie non calcifiante ; qu'au contraire l'IRM met en évidence en avril 2013 des microcalcifications, dont la présence avait déjà été relevée par la radiographie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0ec2fcc47fa05db2fc508

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Elle a fait observer que l'appelant avait produit de nouvelles radiographies et I.R.M. postérieures à la date de consolidation de ses maladies professionnelles, de sorte qu'elles ne pouvaient être prises

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

69cef554cdc6046d47ea9985

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il produit des radiographies des soins reçus en Roumanie et des justificatifs du cabinet dentaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbc40cd0f0b3d0132c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rapport peuvent être résumées de la façon suivante : « Le certificat médical de rechute mentionne une coxarthrose traumatique alors que lors de l’accident il n’y a eu aucun bilan de la hanche et la radiographie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e5

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

accidentel est attesté par un collègue de travail présent sur les lieux au moment de l'accident, que les lésions en résultant ont été décrites par le certificat médical établi qui a été conforté par une radiographie

Source officielle