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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sociale A salle 1
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
L'employeur explique qu'au début de l'année 2019, il avait décidé d'intensifier les contrôles, dénommés 'stores checks', réalisés par le responsable régional des ventes. Dans le cas de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
- profession exercée : responsable des ventes. - lieu et circonstances de l'accident : magasin de M. la salariée déclare avoir été choquée après une visite en magasin avec ses responsables.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01862
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Z..., responsable des ventes, soit commissionné sur son chiffre d'affaires les coûts afférents à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01834
12 septembre 2012
12 septembre 2012
X...engagé par la société Metin le 1er septembre 1992 et promu le 1er juillet 2002 responsable des ventes à la concession Pomponne, a fait l'objet le 13 octobre 2006 d'une mise à pied conservatoire puis
Source officielleChambre sociale
65321b569e4ea48318f5b021
19 octobre 2023
19 octobre 2023
disposait pas de l'autonomie exigée pour la classification agent de maîtrise puisqu'il devait notamment soumettre ses travaux au président de la société et se trouvait sous la responsabilité d'un responsable
Source officiellecr
613726a8cd5801467742778d
21 février 2006
21 février 2006
"a été perçu par les agents des fraudes comme le responsable commercial sur le site de l'abattoir" et que l'intéressé a lui-même reconnu qu'il était responsable des ventes et des achats et qu'il intervenait
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033842a14d3de379c4ae8d6
31 mai 2017
31 mai 2017
En dernier lieu, elle occupait le poste de responsable des ventes et bénéficiait d'une classification cadre, niveau IV, échelon 3 au sein de la boutique située [Adresse 3].
Source officielleCour d'Appel
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17 mai 2011
17 mai 2011
Z... responsable des ventes au sein de la société Fash and girls, sans que ne soit prise une quelconque mesure de mise à pied à titre conservatoire à son encontre et, sans qu'une plainte ne soit déposée
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738218
19 décembre 2013
19 décembre 2013
[L] et [U], respectivement directeur général et responsable des ventes de la société KevL, qu 'entre le 19 décembre 2007 et le 16 avril 2008, M.
Source officielleChambre A - Commerciale
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
Mutuelle d'assurance se fondent exclusivement sur le rapport qui a été réalisé par la SARL REA [Localité 3], mandatée par la seconde, à l'issue de deux réunions du 17 juin 2015, tenue en présence d'un responsable
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffe
20 mai 2008
20 mai 2008
janvier 2000 fixant l'ensemble de la créance couverte par la réserve de propriété, il ne saurait valoir fondement de la demande de réparation pour une faute du mandataire liquidateur qui n'est pas responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01780
29 septembre 2010
29 septembre 2010
absence de protestation du salarié ne peut valoir de sa part renonciation à un droit ; que Monsieur X... avait soutenu, dans ses conclusions d'appel, que le fait qu'il ait postulé pour un poste de responsable
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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28 avril 2025
28 avril 2025
Algi équipements en qualité de responsable marketing-vente.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7585f55848ebdc1a0a1
23 avril 2025
23 avril 2025
professionnelles, appréciée proportionnellement à la position hiérarchique du salarié, soutenant que le poste occupé par le salarié se trouvait à un haut niveau hiérarchique, juste en dessous du responsable
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61636a8a22908a2ec611e8b8
2 mars 2011
2 mars 2011
le contrat n'a pas été exécuté ; Considérant que Mansardis soutient subsidiairement que, s'étant renseignée peu après la commande auprès d'autres exploitants sous l'enseigne 'U' et auprès du responsable
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92944
28 septembre 2015
28 septembre 2015
déclaration de Mme SALON qui témoigne en faveur de la SARL METIS, que Mme X... laissait des consignes de travail sans manifester de souplesse à son égard, ce qui fait la preuve du comportement de ce responsable
Source officielleChambre civile 1-6
6a22592ccdc6046d47379bf6
4 juin 2026
4 juin 2026
Puis selon avenant en date du 4 mai 2015, il a occupé le poste de responsable des ventes au sein de l'agence de [Localité 4].
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il sollicite également l’attribution d’un correctif socio professionnel de 10% au motif qu’il exerçait les fonctions de responsable régional des ventes et de distribution et qu’il est désormais dans l’
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10159
7 février 2018
7 février 2018
E... qui a été responsable des ventes de véhicules d'occasion de mai 2005 à février 2007, indique avoir été régulièrement confronté à l'opposition de son directeur dans la gestion de son service devant
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4f
6 avril 2011
6 avril 2011
A..., responsable carrosserie, qui dépose dans les mêmes termes que Mme Y...; de M.
Source officiellePage 19 sur 2366