Z... a pu : soit simplement heurter violemment la piste dans sa chute avant de passer sous le filet de protection, soit heurter également, après sa chute et une glissade au sol très rapide, une attache

de toute condamnation prononcée à son encontre au titre des infiltrations en sous-sol à hauteur de 90 % ; 6°) à la condamnation solidaire des sociétés Gregotti Associati International, Scène, Commins

La SEMEPA démontre que pour la création de son parc elle a eu recours à des peintures époxidiques épaisses conférant au sol une légère antiglissance pour les piétons sans rendre l'entretien difficile.

en exercicie, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant Compagnie d’assurance AXA France IARD, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 722 057 460 , prise en la personne de son représentant

Elle prétend que sa chute s'est produite quand elle a posé un pied au sol, en descendant du tapis roulant, glissant alors sur un tapis de sol laissé, par négligence, à cet endroit, ce tapis n'étant pas

..., 3 / de la Direction Régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

[O] [I] a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 29 mars 2016 à 07 h 25 en glissant sur le sol, à l’origine d’une « lombosciatique droite » constatée par certificat medical initial du 29

Elle soutient que : - sa chute est imputable au caractère glissant d'une plaque en bois non fixée au sol destinée à couvrir une tranchée, et mise en place dans le cadre de la réalisation de travaux

Elle soutient que : - sa chute a été causée par le caractère glissant du trottoir en raison de son nettoyage ; - elle a subi un préjudice physique et une perte de gains professionnels.

24 de son rapport, concerne le débroussaillage et le terrassement mécanique du glissât ; cette somme concerne donc la remise en état du chemin et de ce fait, revient aux travaux à effectuer sur le fonds

poignet gauche, une fracture de la base de son pouce droit, une fracture ouverte de son fémur droit, un hématome au niveau de la hanche gauche et au dos, un traumatisme maxillo-facial avec déchaussement

E..., qui est parti en glissade sur la grêle, a percuté la Peugeot 405 avant de s'immobiliser en travers de l'autoroute ; qu'enfin est arrivé le véhicule Volvo de M.

DU PALIER FUT EN MAUVAIS ETAT, GLISSANT OU RENDU DANGEREUX PAR LA PRESENCE D'OBJETS ; QUE L'ARRET OBSERVE QUE X...

extérieur des abords des immeubles dont elle est propriétaire à Bourgoin-Jallieu, consistant notamment à élargir les cheminements, à remplacer des emmarchements par une rampe et à modifier le revêtement de sol

La société LUMIA a sous-traité le chantier.

activité sur son ancien poste et l'absence de poste budgétaire de remplacement aux fins de réinsertion sur une autre activité, et était dispensée d'effectuer son préavis de deux mois et percevait son

employeur ; Attendu que pour rejeter la demande de Mme X..., l'arrêt retient que le fait de marcher sur un sol ou une marche d'escalier que son nettoyage avait rendu humide était un acte de la vie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Parc animalier de Courzieu du désistement de son pourvoi formé contre