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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00048
6 janvier 2011
6 janvier 2011
(cf. lettre du 3 avril 1998 par laquelle le PDG d'Atea déclarait à M.
Source officielle1ère Chambre
642e75e88b510604f5bc1f44
4 avril 2023
4 avril 2023
ATELIER PUCCINELLI ARCHITECTES [Adresse 11] [Localité 6] S.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63cb92de9c02507c9078ddb0
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[C] se prévaut ; - le compte-rendu de la réunion exceptionnelle du CHSCT du 20 décembre 2016 alertant la direction de l'association de moyens Klesia sur les méthodes de management au sein de l'ATEM
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82aaacdc6046d47de9f38
9 janvier 2025
9 janvier 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SARL ATELIER D'ARCHITECTURE PIERRE O LIVIER GAULAT- PO G / SAS ACTIPARC SAS GC IMMO ROLEGENERAL : N° 2023 007011 JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a7b
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rennes, 5 septembre 1995), que, le 12 décembre 1985, trois employés du département 85 de l'usine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005885_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
En troisième lieu, l'Atelier d'Art Lepic ne saurait utilement invoquer un préjudice moral résultant d'une atteinte à la respectabilité et à l'honorabilité de M.
Source officielle11e Chambre B
61629bb3eaaf44d62f53e83f
24 janvier 2013
24 janvier 2013
à la SARL TOMMASI ET TEPMAHC ; Vu l'appel interjeté par la SCI L'ATELIER à l'encontre de cette décision le 24 mars 2011 ; Vu les conclusions récapitulatives déposées par la SCI L'ATELIER le 12
Source officielle2ème Chambre
DTA_1803190_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
2013, moins de dix-huit mois après sa pose s'agissant de l'attelle agrafe implantée sur la côte n° 10, le 21 juin 2016 et moins de trente-neuf mois après sa pose s'agissant de l'attelle agrafe implantée
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af690db6c6260008b53102
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ATOL de récupérer à ses frais lesdites montures auprès de la société LBDO [Localité 9], Condamner la société Atol au paiement la société LBDO [Localité 9] de la somme de 301.821 € (trois cent un mille
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6032490ce26bd87eff62d394
8 mars 2018
8 mars 2018
Le commissaire du gouvernement propose 1200 euros le m² pour l'atelier et 1000 euros pour l'entrepôt.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300293
5 mars 2013
5 mars 2013
L'ATELIER des lieux loués ; Aux motifs qu'« aux termes de l'article 11 du contrat de bail du 16 septembre 1998, les locaux en cause, " se composant d'un atelier portant le n° 13 de la Villa Ribérolle
Source officielleChambre Sociale
6036fe25b1afc19919fe32fa
14 avril 2015
14 avril 2015
La Sas Atem Solutions produit quant à elle un accord d'entreprise, signé le 10 janvier 2012 précisant expressément que 'le statut conventionnel d'Atem Solutions sera constitué de la convention nationale
Source officielleChambre 02
6696b6ea9a603a692910af7a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Atelier Pi et la MAF in solidum ou l’un à défaut de l’autre à leur verser la somme de 1.492,65 euros TTC au titre du trop facturé portant sur le lot couverture ; - condamner la société MCH, la société
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03343_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par acte d'engagement du 25 janvier 2007, la maîtrise d'œuvre a été confiée à la société Fabrique Atelier d'Architecture.
Source officielleciv1
61372409cd5801467741166b
4 février 2003
4 février 2003
estimé qu'il résultait du paragraphe intitulé "spécification des véhicules" figurant dans les conditions particulières de l'annexe 09 à la police d'assurance liant les parties qu'à défaut d'avoir été attelée
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c11
1 juin 1976
1 juin 1976
1810, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA SENTENCE ATTAQUEE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS RUSSENBERGER A VERSER A DEMOISELLE X..., SON EMPLOYEE, LE SALAIRE DE TROIS
Source officiellecr
61372629cd58014677423683
27 novembre 2001
27 novembre 2001
tonnes, dans un atelier de l'usine de la société Tubolac, a été écrasé et tué par la chute de cette machine qui a basculé ; qu'un employé de la société Tubolac, qui se trouvait à proximité, a été blessé
Source officiellecomm
613724bdcd58014677417f8d
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Carriers de la Vaure a sous-traité à la société La Générale de granit (La Générale de granit) un marché de fourniture de pavés pour la communauté urbaine de Lyon, ayant pour maître d'oeuvre la société l'Atelier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01911_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
La société Santin exerce une activité de pose d'éléments de menuiseries et dispose en sa qualité d'exploitante d'un établissement à usage d'entrepôts, ateliers et bureaux situé à Troyes qu'elle loue à
Source officielleCh. Sociale -Section A
6451fb6248616ed0f8cd4fda
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er juin 2013, il a été promu responsable d'atelier. M.
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