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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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607 résultats pour « var »

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LEGIARTI000028222587

—

L'incidence des événements coronaires sévères (IDM et décès coronaires) varie selon l'âge et le sexe, de 88,6 pour 100 000 (35-44 ans) à 462,1 pour 100 000 (55-64 ans) pour les hommes et de 16,0 pour 100 000 à 107 pour 100 000 pour les femmes.

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

Code de l'environnement

la biodiversité ; 8° Le principe de complémentarité entre l'environnement, l'agriculture, l'aquaculture et la gestion durable des forêts, selon lequel les surfaces agricoles, aquacoles et forestières sont porteuses d'une biodiversité spécifique et variée

Article Annexe Ib

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Les solutions proposées, traditionnelles et/ou informatiques, sont variées et adaptées. C2-3 / COMPARER ET CHOISIR DES SOLUTIONS C 2.31 Sélectionner les propositions graphiques exploitables.

Article Annexe Ia

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des salariés des entreprises de transport et des entreprises réalisant des activités logistiques se caractérise par des contraintes renforcées : - la mobilisation de moyens de transport et d'outils logistiques (manutention, stockage, entreposage) variés

Article Annexe 6

—

l'élément de qualité invertébrés benthiques se fera avec l'indicateur multimétrique M-AMBI, qui intègre trois métriques : -AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/ tolérance des espèces à un enrichissement du milieu en matière organique ; Le M-AMBI varie

LEGIARTI000028252328

—

Pays Sidobre - Monts de Lacaune La force de la nature et la beauté du patrimoine Département du Var Conseil général du Var Pôle Equidé cœur du Var Département de Vaucluse Comité de bassin d'emploi du Pays d'Apt Besoin de bouger,

Article Annexe 1

—

cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Toulon Impôts et du centre des impôts de Toulon Nord-Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Toulon Nord-Est. 83 ― Var

Article Annexe 2

—

Seine-et-Marne SIE Lagny-sur-Marne SIE Noisiel-Marne-la-Vallée SIE Roissy-en-Brie SIE Sénart-Lieusaint SIE Meaux Ouest Yvelines SIE Versailles Sud SIE Saint-Germain-en-Laye Nord SIE Versailles Ouest SIE Plaisir SIE Rambouillet SIE Poissy Var

Article Annexe II

—

Var La Môle-golfe de Saint-Tropez, Le Castellet, Toulon-Hyères. Vaucluse Avignon. Vendée La Roche-sur-Yon Les Ajoncs, Vienne Poitiers-Biard-Futuroscope. Haute-Vienne Limoges-Bellegarde. Vosges Epinal-Mirecourt.

Article Annexe

—

Le (la) secrétaire assistant (e) exerce sa fonction avec un degré d'autonomie et de responsabilité qui varie selon la taille et le domaine d'activité de l'entreprise. L'organisation des tâches qui lui incombent relève de sa propre initiative.

Article Annexe

—

56 841 4 425 Deux-Sèvres 1 180 588 Somme 0 1 340 Tarn 5 450 987 Tarn-et-Garonne 0 622 Var

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

dans les périmètres définis par le décret n° 2007-783 du 10 mai 2007 ; 10° A l'aménagement du secteur d'Orly-Rungis-Seine amont, dans les périmètres définis par le décret n° 2007-783 du 10 mai 2007 ; 11° Aux opérations d'aménagement de la Plaine du Var

Article Annexe 5

—

Etre capable de s'adapter à des groupes variés SFC 12. Eviter de s'écouter parler C 6. Gérer la coanimation S 16. Connaître les modes de fonctionnement d'un binôme S 17. Connaître les principes d'autorité (pouvoir, soumission…) SF 21.

Article Français

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II - L'écriture Objectifs du cycle On s'attache à développer la maîtrise des différentes formes de discours, et donc la capacité et le goût d'écrire, en faisant rédiger des textes variés.

LEGIARTI000039390912

—

228 000 74 Haute-Savoie 67 402 000 75 Paris 154 924 000 76 Seine-Maritime 179 1 074 000 77 Seine-et-Marne 137 822 000 78 Yvelines 43 258 000 79 Deux-Sèvres 0 0 80 Somme 50 300 000 81 Tarn 24 144 000 82 Tarn-et-Garonne 20 120 000 83 Var

LEGIARTI000048421622

—

73 Savoie 14 84000 74 Haute-Savoie 35 210000 75 Paris 0 0 76 Seine-Maritime 67 402000 77 Seine-et-Marne 77 462 000 78 Yvelines 115 690 000 79 Deux-Sèvres 0 0 80 Somme 16 96 000 81 Tarn 20 120 000 82 Tarn-et-Garonne 19 114 000 83 Var

Article Annexe 3

—

1,14 Seine-Maritime 76 Haute-Normandie 1,19 Seine-et-Marne 77 Ile-de-France 1,13 Yvelines 78 Ile-de-France 1,14 Deux-Sèvres 79 Poitou-Charentes 1,08 Somme 80 Picardie 1,20 Tarn 81 Midi-Pyrénées 1,03 Tarn-et-Garonne 82 Midi-Pyrénées 1,03 Var

Article Annexe

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Savoie 280 800 215 234 Haute-Savoie 400 241 298 980 Seine-Maritime 149 335 122 186 Seine-et-Marne 172 716 139 451 Yvelines 36 807 28 007 Deux-Sèvres 13 533 12 150 Somme 59 940 12 719 Tarn 29 380 26 236 Tarn-et-Garonne 30 100 25 820 Var

Article Annexe

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33 175 Savoie 523 109 400 963 Haute-Savoie 651 843 486 927 Seine-Maritime 0 0 Seine-et-Marne 50 680 40 919 Yvelines 249 457 189 812 Deux-Sèvres 72 160 64 785 Somme 447 893 95 043 Tarn 152 371 136 068 Tarn-et-Garonne 0 0 Var

Article Annexe

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Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre L'emploi s'exerce principalement dans des laboratoires de fabrication, de contrôle ou d'analyse et de recherche et développement dans des secteurs aussi variés que la chimie

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