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765 résultats pour « Alain COUDERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd873d091b0065bfda18ee6

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

représentée par Me Alain COUDERC de la SCP COUDERC - ZOUINE, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Sapho PORCHERON, avocat au barreau de PARIS SAS RANDSTAD [..

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0503DEC002020107

Admin. suprême

3 mai 2011

3 mai 2011

Couderc, avocat à Lyon. Les requérantes sont les sœurs d’Hamid Khlafa, décédé le 3 juin 2003 à la maison d’arrêt de la Talaudière où il était incarcéré. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4bf

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Alain, en sa plaidoirie ; Maître DANDINE, avocat de la partie intervenante AXA FRANCE IARD, en sa plaidoirie ; Maître DUPOUY, avocat, qui pour X... Alain, a eu la parole en dernier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01154

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

en place des salles d'allaitement.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e0f

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

Alain, - LA SOCIETE ALAIN Y..., - Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

certitude laquelle des deux pièces, couvercle ou aube, avait rompu en premier alors que sa responsabilité était recherchée du fait de la défaillance du couvercle, hypothèse retenue sans fondement par

Source officielle
CC

cr

6137269fcd58014677427234

Cassation

6 juin 2007

6 juin 2007

Alain, - B...

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742443b

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Y... ; qu'Alain G... a clairement exposé le rôle essentiel et déterminant d'Alain Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Alain K

6137261ccd5801467742302f

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

Jean-Louis, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 2 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre Alain K... et Jacques L... pour abus de position dominante

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f79

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

du 29 juin 1989 la société Martini et Rossi a été citée devant le tribunal correctionnel en même temps que Patrick C... et Jean-Claude A..., respectivement attaché et directeur commerciaux, ainsi que Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a480

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

P. 517 18031 BOURGES CEDEX 9 Représentée par Me COUDERC, membre de la SELARL ALCIAT-JURIS (avocats au barreau de BOURGES) INTIMÉS : 1o) Monsieur Robert X... ... ... 18100 VIERZON (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c8

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE, avocats au barreau de PERPIGNAN Monsieur Gilles A... ... 66270 LE SOLER représenté par Me Michel.

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CC

civ2

6137215acd580146773f30c5

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Alain Y..., 2°/ Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant tous deux Groupe scolaire à Marcenat (Cantal), 3°/ M. Joël C..., 4°/ Mme Line Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852b7

Appel

30 janvier 2001

30 janvier 2001

COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE BS ARRET N° : AFFAIRE N : 00/00067 AFFAIRE COUDERC, épouse X...

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CC

civ2

61372219cd580146773fa36d

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Alain Y..., 2 ) Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant à Viélot, Bassignac-Le-Haut (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Tulle, en matière électorale

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CA

15e Chambre A

61627eb038d18b7ebf63d366

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

Monsieur [G] [U] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Francis COUDERC

Source officielle
CA

8e Chambre B

6032b20a7c58832950dcd949

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

2017 N° 2017/ 415 Rôle N° 15/13135 [M] [D] épouse [Z] C/ SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Marie josé COUDERC

Source officielle
TJ

Service des référés

67f0242e02fc178212f7e3c0

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SMA, prise en sa qualité d’assureur dommages ouvrage , d’assureur des sociétés QUALICONSULT et SICRA [Adresse 29] [Localité 23] représentée par Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC,

Source officielle
CC

cr

61372683cd5801467742629a

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Alain, Y...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62f34a3d82b27805d4d3c105

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES [21] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Alain TANTON de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de BOURGES, substitué par

Source officielle