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3 798 résultats pour « Alain LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a194

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

social 8 bis rue Paul Langevin 21300 CHENOVE Représentée par Maître Vincent LOQUET (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉE : Madame Nathalie X... ... 54600 VILLERS LES NANCY Représentée par Maître Alain

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd9

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

né le 24 Février 1952 à CORBEIL (51320), demeurant ...83240 CAVALAIRE SUR MER représenté par Me GRÉTÉRÉ, avoué à la Cour assisté de Me Alain LE ROY DE LA CHOHINIERE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe05f

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Alain Y..., actuellement détenu à la maison d'arrêt de Villeneuve-les-Maguelonne (Héraut), 9 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301175

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Kapella, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juillet 2017), que la société Etablissements Alain Le Roux (la société Alain Le Roux

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3e4

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

la LCR ; qu'elle n'entend nullement non plus, comme l'y invitent les mis en examen, s'ingérer dans le fonctionnement interne de ce parti en s'interrogeant sur l'organe compétent pour donner mandat à Alain

Source officielle
CC

soc

61372279cd580146773fd754

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Le Roux-Cocheril, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300721

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Roger, Michel, Alain, Serge et Christian Y... et Mmes Z... et Chantal Y... et les condamne à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300722

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Roger, Michel, Alain, Serge et Christian Y... et Mmes Z... et Chantal Y... et les condamne à payer à M.

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421025

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, après condamnation d'Alain C... et Roland A... pour abus de biens sociaux et recel, l'a

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742306c

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

l'intention frauduleuse de Roger X... ne pouvait résulter de la circonstance, relevée par le tribunal, que "Roger X... et Alain Y... se rencontraient régulièrement, soit à titre privé pour des parties

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423770

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

légal ; "alors, d'autre part, que la cour d'appel ne pouvait écarter l'état de nécessité sans s'expliquer sur le fait, soutenu par Alain X..., que le sectionnement de la filière de Roger Y... constituait

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Philippe X

613723aacd5801467740cab5

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Marc-Etienne X..., de Me Copper-Royer, avocat de M. Denis X..., de Mme Y... et de Mlle Monique X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Yves X..., de M. Alain X... et de M.

Source officielle
CC

cr

613725b1cd5801467741fd0a

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

R... a demandé que la facture soit adressée à Roger L... de M...

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CC

civ2

61372272cd580146773fd1e0

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Roger X..., 2 / M.

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CC

civ2

613720ddcd580146773ef09d

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant La Courbe, Neuville, Billon (Puy-de-Dôme

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CC

cr

613725f2cd58014677421bdd

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

Alain, - C...

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CC

civ1

6137236acd580146774096ff

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Alain Y..., Mlle Jacqueline Y... et l'association ATASEA ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que les époux Roger Y..., qui avaient fait donation, le 22 septembre 1992, à leurs

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CC

civ2

6137208acd580146773eb60f

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Roger, B...

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CC

cr

613726a8cd58014677427766

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

Alain, - Z...

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CC

civ1

Donne défautc/MM. André et Gabriel X

613723c2cd5801467740dcc1

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Alain et Christian X..., les conclusions de M. Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre MM.

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