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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
10e Chambre
615e0d05c25a97f0381f4b6d
26 juin 2014
26 juin 2014
barreau de TOULON substitué par Me Alexandra BOUCLON, avocat au barreau de TOULON SA AXA FRANCE,RCS PARIS 722 057 460 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité
Source officielle1re Chambre C
61629f7435a5d4e0c2ddc9e3
24 mai 2012
24 mai 2012
DE CUERS ès qualités de successeur de Madame [M] [MR], dont le siège est [Adresse 5] représentées par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Alexandra BOUCLON
Source officielleChambre 1-2
63b7cc736b63637c907b786b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Annabelle LEFEBVRE Me Pierre LOPEZ Me Grégory KERKERIAN Me Grégory PILLIARD Me Alexandra BOUCLON-LUCAS Décision déférée
Source officielle3e Chambre A
616250f0929f6bffa995b2d8
28 mars 2013
28 mars 2013
AXA FRANCE IARD SCI ALSON SNC EIFFAGE CONSTRUCTION AZUR SA AXA FRANCE IARD SAEM TOULON AMENAGEMENTS Grosse délivrée le : à : SCP Ermeneux SCP Tollinchi SELARL Boulan
Source officielleChambre 1-6
6973ac66cdc6046d4771bf75
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier FERRI - Me Agnès ERMENEUX - Me Alexandra BOUCLON-LUCAS - Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors
Source officielle3e Chambre B
61609203db7ff645d8566461
27 novembre 2014
27 novembre 2014
CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Guy LEVY, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocate au barreau de TOULON SA AXA
Source officielleChambre 1-1
6451fac248616ed0f8cd4eac
2 mai 2023
2 mai 2023
code de procédure civile; - condamné in solidum M. et Mme [W], pour le compte de leur enfant mineur [N], et la société Assurances du crédit mutuel Iard aux dépens, distraits au profit de Maître Alexandra
Source officielleChambre 1-6
6700d6c9836fac7141b7e7da
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AVANSSUR, en sa qualité d'assureur de Mme [E] (Contrat n° 1524559567) signification de conclusions en date du 06/06/2023 par PV 659 du CPC., demeurant [Adresse 14] représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS
Source officielle5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
Effet confirmé par la remarque faite dans la charte des Bouchonniers Liégeurs, à la page 28, indiquant que le traitement de surface du bouchon (nature et quantité, a une incidence sur la force d'extraction
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f4b787c4000862f5e1
26 avril 2024
26 avril 2024
Sophie BOURLON, Pierre Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL, Franck MASSY, Vincent RENOULT & Julie FLAMENT anciennement dénommée " Sophie BOURLON et Vincent RENOULT ' [Adresse 2] [Localité 5] Représentée
Source officielleChambre 09
69f54d8ecdc6046d4746f546
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellecr
édure suiviec/Roland X
6137255acd5801467741cf99
19 décembre 1991
19 décembre 1991
Alessandra, président, et MM.
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b945
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b94aa55a029d9e20db03cf
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La SCP de notaires Lionel ROBIN et Fabienne BOACHON a établi l’acte de notoriété et s’est occupée de la succession.
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbbb
8 février 1990
8 février 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOJV SAS VILQUINc/SARL GERO 'SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE GERON IMI'
6360c5373c369c7f74996d2b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Le rapport de cabinet SARETEC indiquait que les désordres avaient pour origine un défaut de serrage des boulons, des boulons manquants, des soudures de mauvaise qualité non justifiées techniquement par
Source officielleciv1
613721accd580146773f5e93
20 octobre 1992
20 octobre 1992
cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 1er juillet 1992, où étaient présents : M. de Bouillane
Source officielleciv1
613722e6cd58014677402f32
18 novembre 1997
18 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josette X... divorcée B..., demeurant ..., 2°/ Mme Alexandrine
Source officielle1re chambre civile
668f76d29b65e642c58785b4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2024-66 du 19 février 2024 et en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officiellePAC - Contentieux
69dd42a3cdc6046d471fbf80
9 avril 2026
9 avril 2026
ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.
Source officiellePage 2 sur 7