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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
63d229a99b3c8605deec1d73
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[L] [J] Représenté par Me Alexandra BOISRAME, membre de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Vincent PENARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE
Source officielleChambre 1-8
64379d369477fe04f5cc62a1
12 avril 2023
12 avril 2023
, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e670
10 avril 2024
10 avril 2024
réfection de la toiture en quoi le logement des parents de la bailleresse, bénéficiaire du congé, serait inhabitable durant plusieurs mois nécessitant leur relogement, -que le congé est frauduleux dans
Source officielleChambre 1-8
62c67baeca9bf263790305ff
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Un second commandement leur a été signifié le 7 novembre 2014 pour un montant de 15.100,25 euros.
Source officiellecr
613726a2cd58014677427387
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mai 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts
Source officielleChambre 1-8
6788a3d805b7378c3f0c5398
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[S] [D], décédé le 17 décembre 2022, en sa qualité de conjoint survivant représentée par Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleChambre 1-8
626a2f0071469e057d7899c0
27 avril 2022
27 avril 2022
N° 2022/ 211 N° RG 21/13370 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDIH [I] [P] C/ SA FINANCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1976129-2099369
20 avril 2007
20 avril 2007
Colaço Mestre et SIC – Sociedade Independente de Comunicação S.A. c.
Source officielleChambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5388
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BOCAGE prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié au siège représentée par Me Alexandre ZAGO, membre de la SELAS LAWTEC SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée
Source officielleChambre 1-8
64a65fbebbd03a05db9650bc
5 juillet 2023
5 juillet 2023
N° RG 22/04163 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJCYR [G] [Z] épouse [V] C/ [U] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gérard D'HERS Me Alexandra
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ad2ccdc6046d47d8b1a7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc7117ba441e9491f6ada2
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....
Source officielleChambre 1-8
668f76bd9b65e642c58784ba
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ELYREAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleChambre 1-8
668f76bb9b65e642c5878498
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ESPACE 225 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Myriam ETTORI Me Alexandre - Guillaume TOLLINCHI Décision déférée à la Cour :
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100921
11 septembre 2013
11 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2012), que le jeune Alexandre X... étant scolarisé à l'établissement scolaire
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e2a1
26 mars 2003
26 mars 2003
X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier
Source officiellecomm
61372664cd58014677425384
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Alexandre, Jean, Jacques Y..., demeurant à Paris (6e), ... et par Mme Chantal B..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le président du
Source officiellecomm
613721a2cd580146773f575f
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Alexandre, Jean, Jacques Y..., demeurant à Paris (6e), ... et par Mme Chantal Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le président du
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740efa7
3 mai 2001
3 mai 2001
(société Colas) et Alexandre, aux droits de laquelle vient la société Marceau Travaux publics (société Marceau), depuis lors en liquidation judiciaire, ayant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ed
9 mai 2012
9 mai 2012
Attendu et alors qu'il n'est contesté que la cohabitation et par suite la collaboration entre les époux ont cessé dès le 26 octobre 2006, que les effets du divorce dans leurs rapports patrimoniaux seront
Source officiellePage 2 sur 31