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170 résultats pour « Alexandre REGNIAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e55

Appel

24 février 2006

24 février 2006

No 04/07651 AFFAIRE : MUTUELLE RENAULT C/ "MPS" Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 2 No RG : 6648/03 Expéditions

Source officielle

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TJ

JAF Cabinet 3

65bd45f146d547e419ffb339

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

2024 N° RG 22/06771 - N° Portalis DB22-W-B7G-RAPO DEMANDEUR : Madame [V] [G] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1988 à [Localité 13] (78) [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Maître Alexandrine

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b705f84751fcf0f589

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

VIVAUTO PLVL représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON Appelante et défenderesse à l'incident Madame [U] [M] VEUVE [H], assistée par son curateur M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b705f84751fcf0f58b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

VIVAUTO PL représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1591cdc6046d475b3fe7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00765 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DMUG Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a919

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Monsieur Alexander Y... a été convoqué le vendredi pour le lundi matin suivant soit dans un délai manifestement insuffisant compte tenu de sa nationalité allemande et de l'absence de maîtrise de la langue

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69beb860cdc6046d4772ac3a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Sur le bien-fondé du recours : La société DIAC LOCATION a consenti à la société CENTRAL PIECES AUTO un contrat de location longue durée en date du 21/02/2021 portant sur un véhicule RENAULT CLIO immatriculé

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f865383a880008fd0954

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 7 juillet 2017, conformément au protocole établi avec la société Renault, la société CAT a déclaré le sinistre auprès des assureurs de la société Renault.

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741ddbe

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré G... coupable des faits qui lui étaient reprochés; "aux motifs que, du fait de la collision, la Renault

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f65f52cdc6046d47603d6a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[E] [L] [Adresse 2] comparant par Me Alexandre MOITROT [Adresse 3] et par Me [N] [O] [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0eddbfcdc6046d476cb404

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

MAN SE, dont le siège social est [Adresse 13], Allemagne Partie défenderesse : comparant par Me Alexandre Eberhardt le Prevost, avocat (R45) APRES EN AVOIR DELIBERE La SARL TRANSPORTS VIGNERON, la

Source officielle
CA

1ere Chambre

66162bdf99851e0008f1e5ec

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

avocat au barreau de GRENOBLE Et Mme [E], [T] [N] épouse [G] née le 25 mai 1994 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] - Chez Mme [C] [U] [Localité 4] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 3 A

633e6fe0f8faf13e2e973cad

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

MINUTE N° 22/526 Copie exécutoire à : - Me Bernard ALEXANDRE Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61637739f6919f4eda2c38c3

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

RENAULT, qui est la mutuelle des salariés, partenaires et prestataires du Groupe RENAULT.

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba27

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Alexandre YI..., demeurant La Croix des Beaumeries, 72700 Etival-Lès-Le Mans, 72 / de M. Eric YJ..., demeurant ..., 73 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0b9c

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°/ de la société FRANCO SUISSE BATIMENT, dont le siège social est sis à Sceaux (Sarthe), ..., 2°/ du Syndicat des copropriétaires de LA RESIDENCE ALEXANDRA

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6688458e342d338c20d4740c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La SA RENAULT sollicite du juge des référés de : -Débouter Monsieur [M] de sa demande d'expertise judiciaire à son encontre ; -Mettre la SA RENAULT hors de cause ; -Condamner Monsieur [M] à verser à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e529

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE RENAULT TRUCKS précédemment dénommée RENAULT VI au capital de 50. 000. 000 € immatriculée au RCS LYON no 954 506 077 99 Route de Lyon 69800 SAINT-PRIEST " agissant

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0cd00acdc6046d473c6feb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Avocat + part 4 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat + part 4 COPIE ifpa 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00145 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle