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2 666 résultats pour « Alexandre SECK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67eed2bfb848dd6814c5e784

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CABINET DEBIEVRE [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS - #C0586 - non comparant DÉBATS A l’audience du 06 Mars 2025, tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc840c777d3ec8eb6379

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CHAPAT [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Alexandre SECK de l’AARPI MSL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C0586 Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE du [Adresse 2], représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275a

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 INTIMÉE Madame Céline Renée Guyslaine Y... née le 18 avril 1977 à ANGERS (49) demeurant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61639b9da876d6c869757c7b

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Instance de PARIS - 5ème Chambre 2ème Section RG n° 07/02379 APPELANT: Monsieur [S] [B] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP HARDOUIN, avoué à la Cour assisté de Maître Alexandre

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68dec3d76af9fd1f8094df65

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vestiaire #D1592 DÉFENDEURS Monsieur [V] [M] [Adresse 6] [Localité 9] Monsieur [T] [M] [Adresse 5] [Localité 8] Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 8] Tous trois représentés par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9ac210aab6fa0a2dc2a26

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 16/00926 APPELANTE Madame [F] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04082ea2f9efae430e92f

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

E1899 DEFENDEURS Syndicat Des Ccopropriétaires 7 RUE CHABANAIS 75002 PARIS / 45 RUE RICHER 75006 PARIS représenté par son syndic la SARL DEBIEVRE 5 rue Chabanais 75002 PARIS représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f61ebb275d83183a3c65

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de PARIS, toque : D1592 INTIMÉS Monsieur [W] [E] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [R] [E] [Adresse 3] [Localité 6] Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73db4cdc6046d479ba79f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/05832 APPELANT Syndicat Des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, Madame [U] [V] Demeurant : [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6867653d9f40b42a26419cde

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

déférée à la Cour : Jugement du 25 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/10100 APPELANTE Madame [U] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d263e5a8ebce71548314

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Décision déférée à la cour : jugement du 22 septembre 2023 -conseil de prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [X] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cb

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233f7

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 août 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Source officielle
CC

cr

ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z

613724a0cd58014677417113

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0c1231cdc6046d4729f935

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SAS CAR'MAN DEVELOPPEMENT La prise de participation dans des sociétés de quelque nature qu'elles soient, et quelque soit le secteur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00460

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Expert Maschinenbau GmbH (la société Expert Maschinenbau), un administrateur judiciaire étant désigné ; que, le 13 septembre 2006, celui-ci a conclu un accord provisoire avec la société de droit allemand

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01912

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Votre secteur géographique initial était composé des régions Bourgogne-Franche Comté comprenant les départements de la Côte d'Or du Doubs, du Jura, de la Saône et Loire et l'Yonne sans préjudice d'autres

Source officielle
CA

1ère chambre

697359e6cdc6046d4768dac3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cabot Securisation (Europe) Limited agissant par son représentant légal aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2025:106

droit européen

29 janvier 2025

29 janvier 2025

#Alexander Semenovich Vinokurov contre Conseil de l'Union européenne.

Source officielle

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