] [F] [W] SARLCOMPTOIR DU SUD EST DE LA TRUFFE ET DU CHAMPIGNON C/ [N] [L] [Z], Rolland, [P], [K] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX LEVAIQUE Me SIMONI

Rôle N° 13/12724 [A] [X] [V] [D] [N] épouse [V] C/ [P] [S] [Y] [I] [N] [B] [S] Grosse délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Corine SIMONI

Simone, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre Edouard Y... des chefs d'agressions

22] [Localité 20] Représentée par Me Hugues DUCROT, avocat (LYON) ayant comme correspondant Me Jessica RATTIER, avocate (CHAMBERY) 8/ SARL SEVASOL [Adresse 32] [Localité 17] Représentée par Me Alexandre

Simonov, lawyers practising in Moscow. The Russian Government (“the Government”) were represented by Mr   G.

DEMANDERESSES SUR DEFERE SAS PRODIM, prise en la personne de son président en exercice, dont le siège est sis ZI route de Paris-14120 MONDEVILLE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le 8 avril 2026 N° de Rôle : 2025R00249 affaire jointe 2026R00046 Le 18 mars 2026, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai 2023, et 7 mars 2025, Metz Métropole, représentée par Me Simonnet, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 14

HONG KONG représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, Assisté de Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE Madame Christiane Z... épouse A...

24 Janvier 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/10168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe SIMONET

général N° RG 24/00269 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWET [F] [M] C/ Entreprise ETS [O] - Expéditions délivrées à [V] [G] [O] exerçant sous l’enseigne ETS [O] - FE délivrée à : Me Eric SIMONNET

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré (délibéré hors la présence du greffier) : Président : Françoise ROSIN-PIERREL Juges : Cédric JACQUOT, Marie DENNINGER Greffier : Pierre-Alexandre

MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Agnès ELBAZ, avocat au barreau de GRASSE PARTIES INTERVENANTES Mademoiselle Ariane Z...

majeur ne peut être jugé par la cour d'assises des mineurs que s'il est coauteur ou complice d'un accusé mineur; qu'il résulte en l'espèce de l'arrêt de renvoi que Marcel Y..., accusé majeur, et Alexandre

  Italie Francesca SIMONCINI 1960 San Giuliano del Sannio Luigi SIMONCINI 1960 San Giuliano del Sannio Ennio CERIO Premier degré Recours introduit le 21/02/2014 (RG. 407/2014) Arrêt Tribunal de Campobasso

[Q] C/ [F] [Q], [D] [N] [W] [B] épouse [N] SA AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, Me Corine SIMONI

Compagnie d’assurance MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE, substituée par Me Alexandra

[N] [M], dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SELARL RAYNEL-MILON, avocats au barreau de NICE substituée