Lavigne, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 juin 2020 où étaient présents Mme Batut, président, Mme Canas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen

P), et a désigné comme bénéficiaire Madame Albine X...épouse F....

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 DECEMBRE 2017 N° 2017/721 Rôle N° 16/22170 SCI AURORA II C/ SARL GHT Grosse délivrée le : à : Me ALIAS

Alain Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 5 octobre 2016.

né le 26 Mai 1969 à AJACCIO ... ... 20166 ALBITRECCIA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Alain FALZOI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES :

LES ZELLES, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Greffier lors des débats : Madame Ingrid LAVIGNAC.

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Il ressort du plan de division des deux lots versé au dossier que l'impasse Monique Lavison constituera la voie de desserte des projets susceptibles d'être autorisés sur les lots A et B définis par la

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [D], de Me Carbonnier, avocat de la Société Compagnie réunionnaise des jeux, et l'avis

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [T], de Me Carbonnier, avocat de la société Compagnie réunionnaise des jeux, et l'avis

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2016 N°2016/148 Rôle N° 14/04235 [D] [H] C/ SA RICARD Grosse délivrée le : à : Me Alain

AXA BANQUE FINANCEMENT 137 rue Victor Hugo 92300 LEVALLOIS PERRET Non comparante ni représentée bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée SOFINCO-ANAP Rue du Professeur Lavignolle

Alain Y..., M.

Alain K..., domicilié [...] , 18°/ à M. Rachid L..., domicilié [...] , 19°/ à Mme JJ... M..., domiciliée [...] , 20°/ à M. Nicolas N..., domicilié [...] , 21°/ à Mme Elena MM...