CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 293 résultats pour « Aloïs BLIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137232fcd58014677406921

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

François X..., demeurant ... les Bains, en cassation d'une ordonnance rendue le 19 décembre 1995 par le premier président de la cour d'appel de Caen, au profit de la SCP Viaud, Reynaud, Blin, Lion-Blin

Source officielle

Page 2 sur 315

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01472

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

X..., engagé le 8 juin 1990 par la société Henri Blin en qualité de chauffeur poids lourd, a été licencié pour motif économique le 14 avril 2009 ; qu'après avoir adhéré au contrat de transition professionnelle

Source officielle
CC

comm

6137241ccd580146774126ab

Cassation

12 juillet 2004

12 juillet 2004

recherché la responsabilité de la banque ; Sur le second moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la caution fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande en paiement de dommages-intérêts alors

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007972715

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

BLIN ne peut qu'être rejetée ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C300369

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

devenue la société Christophe X..., désignée en qualité de liquidateur de cette SCI (la société X..., ès qualités), a, par lettre du 15 janvier 2002 valant mise en demeure, réclamé à la société Bar Blin

Source officielle
CC

civ1

607940bc9ba5988459c3d957

Cassation

24 mars 1965

24 mars 1965

ET LA SOCIETE COOPERATIVE D'HABITATIONS A LOYERS MODERES DES ANCIENS DE LA 2EME DIVISION BLINDEE ONT CONCLU, PAR LETTRES DES 29 NOVEMBRE ET 29 DECEMBRE 1952, 24 OCTOBRE 1954, DES ENGAGEMENTS AUX TERMES

Source officielle
CC

soc

6137223acd580146773fb408

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

Toulza, président, Mme X... et Mme Blin, conseillers, Mme Blin ayant prononcé la décision ; que ces énonciations impliquent que le conseiller rapporteur a rendu compte à la cour d'appel dans son délibéré

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163d88399a586c22d6d44cb

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

déférée à la Cour : Jugement du 19 Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/05257 APPELANTS Monsieur [DD], [VG], [NU] [AJ] [Adresse 25] [Localité 26] représenté par la SCP BLIN

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67f9f8af441bbfb9d4228e00

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en sa qualité d'assureur de la société BLIN & MISERY [Adresse 7] [Localité 6] S.A.

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8da

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426df4

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

détention de celui-ci apparaît comme l'unique moyen de garantir sa représentation en justice ; "considérant, enfin, que les faits reprochés, s'agissant de l'attaque en milieu urbain d'un fourgon blindé

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6871f155df9b8685d8d06978

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

BLIN ET MISERY prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10133

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

P..., comprenant en annexe la liste de huit projets dénommés, en raison de leur implantation, Biesles, Dainville, Demange, Vesaignes, Saint Blin, Montigny, La Pique et Badonvilliers ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426df5

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

antécédents, il est par ailleurs indispensable pour prévenir la réitération de faits répréhensibles ; "considérant, enfin, que les faits reprochés, s'agissant de l'attaque en milieu urbain d'un fourgon blindé

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03691_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

qu'il circulait à bord d'un véhicule de l'avant-blindé dans le cadre d'une opération extérieure au Mali.

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c753

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsept février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

civ3

607940fb9ba5988459c3fe26

Cassation

20 décembre 1971

20 décembre 1971

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE LA SOCIETE DE FACONNAGE D'IMPRESSION ET DE PAPETERIE FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DE L'AVOIR DECLAREE SANS DROIT A L'OCCUPATION D'UN LOCAL APPARTENANT A BLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91582

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

X... est irrecevable dans les rapports avec la société Blin Fores ; .

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00695

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

D... coupable d'un certain nombre des infractions dont il était accusé, est entrée en voie de condamnation pénale et civile à son encontre, alors : « 1°/ qu'il résulte du procès-verbal des débats que

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c55507

Cassation

21 juin 1973

21 juin 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BLIN, COMPTABLE DE CHANTIER AU SERVICE DEPUIS 1943 DE LA SOCIETE PACHOT, DONT LE SIEGE EST A PARIS, A ETE AFFECTE PAR CELLE-CI LE 24 AOUT 1945 A UN CHANTIER SITUE EN MOSELLE

Source officielle