[E] [O]( Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI) C/ M.

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 5 juin 2023, 21 septembre 2023, 19 mai 2025 et 5 septembre 2025, la société civile immobilière Fedym, représentée par Me Alzieu-Biagini

Chambre civile N° RG 21/03482 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NWH6 Grosse délivrée à l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR expédition délivrée à la SELARL TEBOUL PHILIPPE , Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI

Rôle N° RG 23/03307 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4TD [V] [H] [T] [G] épouse [U] C/ [I] [K] [Z]-[G] [P] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI

D..., représentés par Me Alzieu-Biagini, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite intervenue le 2 mai 2022 par laquelle le maire de Marseille a refusé de lui délivrer un certificat

Vice-Présidente Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 28 Janvier 2026 Expédition délivrée le À - - - Grosse délivrée le 01/04/2026 À -Maître Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI

Par un mémoire en défense enregistré le 8 janvier 2025 et le 18 février 2025, la commune de Lamotte-du-Rhône, représentée par Me Alzieu-Blagini conclut à : 1°) l'annulation de l'arrêté du 6 décembre

Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Alzieu-Biagini, substituant Me Courrech, avocat de la SARL EGETE, et de Me Baudino , représentant la commune des Arcs-sur-Argens.

devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 février 2026, le syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Abeilles », agissant par son syndic, la SAS Borne et Delaunay, représenté par Me Alzieu-Biagini

APPELANTS Monsieur [C] [P] demeurant [Adresse 6] - [Localité 15] représenté par Me Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [T] [M] épouse [P] demeurant [

Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Alzieu-Biagini pour les requérants et de Me Dessinges pour la commune de Saint-Bonnet-en Champsaur. Considérant ce qui suit : 1.

D4 IMMOBILIER [N] [M] [Y] [O] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samuel LAFAGE Me Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI Décision déférée à la Cour : Jugement du

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Andréani, représentant les consorts G, et celles de Me Alzieu-Biagini, représentant la commune de Savines-le-Lac.

Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de Me Alzieu-Biagini pour la commune de Sisteron. Considérant ce qui suit : 1. M.

Argoud, rapporteur public - et les observations de Me Playe, représentant la société Set et de Me Alzieu-Biagini représentant la commune de Savines-le-Lac. Considérant ce qui suit : 1.

représenté par son syndic en exercice, la société D4 IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représenté par Maître Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI

Par un mémoire en défense enregistré le 11 février 2025, la commune de Lamotte-du-Rhône, représentée par Me Alzieu-Blagini, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que l'Etat lui verse une

B... et Mme D..., représentés par Me Alzieu-Biagini, demandent à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 13 mai 2025 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d’ordonner l’expertise sollicitée

A..., représentées par Me Alzieu-Biagini, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° DP 0130552201413P0 du 10 juin 2022 par laquelle le maire de la commune de Marseille s’est opposé à leur

Juste, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Alzieu Biagini, représentant M. B... C..., Mme I... H... et Mme E...