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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10339
27 mars 2019
27 mars 2019
Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Amora Maille société industrielle.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94990
9 juillet 2020
9 juillet 2020
La société Amora Maille conclut, pour sa part, à la confirmation du jugement entrepris et à la condamnation de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2103239_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elle soutient que : - un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) a été conclu entre la communauté de communes du pays du coquelicot et la société AMEVA en 2016 ; - une mission d'étude
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018503445
26 mars 2008
26 mars 2008
Amieva - Rémunérations dues et n° 425 J. Amieva - Avances et acomptes devaient être regardées comme des sommes mises à la disposition de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051466408
24 mars 2025
24 mars 2025
Accord sur la mise en place du fonctionnement en continu au sein de la société AMORA MAILLE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051825915
5 juin 2025
5 juin 2025
Mesures diverses portant sur le contrat social au sein de la Société AMORA MAILLE SI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038332859
12 février 2019
12 février 2019
PROTOCOLE PRE-ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AMORA MAILLE SI
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007932417
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Amora, aient entraîné un préjudice financier pour la commune de Cap-d'Ail ; que, par suite, ni l'action judiciaire avec constitution de partie civile à l'encontre de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300351_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
La requête a été communiquée à la SAS Vinire, à la SAS Geotechnique, à la société Revet TP curage Dragage, à la SA Fondasol, au syndicat mixte Ameva et au syndicat d'assèchement des marais d'Aveluy et
Source officiellesoc
613720a4cd580146773ecdb3
27 mai 1987
27 mai 1987
unique : Attendu qu'il est reproché au jugement attaqué (Tribunal d'instance de Dijon, 12 juin 1986) d'avoir annulé l'élection des membres du second collège au comité d'établissement de la société Amora-Epices
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625549
24 février 1988
24 février 1988
Baptistin X..., demeurant "Les Adrets" Boulevard Amoretti à La Valette (83160), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 5 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif
Source officielleother
60793b359ba5988459c3c32f
18 mai 1998
18 mai 1998
Code de procédure civile ; Vu la demande d'avis formulée le 9 février 1998 par le tribunal de grande instance de Bobigny, reçue le 11 mars 1998, dans l'instance opposant les époux Y... à la société Ameva
Source officiellesoc
613720cecd580146773ee878
21 janvier 1988
21 janvier 1988
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1985 par la cour d'appel de Reims (Audience solennelle), au profit de la société AMORA, venant aux droits de la société anonyme GENERALE
Source officielleciv3
613720b3cd580146773edaff
8 juin 1988
8 juin 1988
7°/ Madame Tetuanui X..., veuve H..., demeurant à Tunaiti, Punaauia (Tahiti), 8°/ les héritiers de feu Aroro Tehui F..., épouse de Toto E..., à savoir : - Monsieur Mareko E..., - Monsieur Amotea
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a3
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Me Marc BRINGER (avocat au barreau de BEZIERS) INTIMEE : Société GEOCOTON (ANCIENNEMENT SA DAGRIS) prise en la personne de son représentant légal 36 Avenue HOCHE 75008 PARIS Représentant : Me AMOREVA
Source officielle1ère Chambre
668e2571fcf93851fdd64829
9 juillet 2024
9 juillet 2024
- elle a fait appel à une société AMODEV SUD OUEST, exerçant l'activité d'assistance à maîtrise d'ouvrage qui a établi une estimation financière le 25/08/2023.
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
ORTA_2300025_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Il soutient d'une part, qu'il n'a pas de contrat avec Canal SAT et d'autre part, que le prélèvement effectué sur son compte est au nom de "JO AMORA" qui correspond à un abonné résidant à Paris.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00398
17 février 2010
17 février 2010
supplémentaires ainsi que les heures de voyage qu'il a effectuées à l'occasion de ses interventions du 13 mars au 20 juin 2003 et qui ont fait l'objet : - des factures AOP des 25 et 28 mars 2003, - de la facture Amora
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100864
9 juillet 2015
9 juillet 2015
motifs que pour critiquer le jugement entrepris, l'appelante se prévaut en premier lieu d'un manquement de l'intimé à ses obligations contractuelles ; que Mme X... a été informée par courrier de l'AMODEMAS
Source officiellesoc
613720b3cd580146773eda74
4 juin 1987
4 juin 1987
productions, et deuxièmement que la nomenclature d'activités économiques du décret n° 73-1036 de l'INSEE définit l'activité, ainsi que les conseillers rapporteurs et le projet de réorganisation du dépôt Amora
Source officiellePage 2 sur 6