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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137234fcd58014677408226
27 mai 1999
27 mai 1999
Cetelem, dont le siège est Frémicourt, ..., 5 / du Comité social du personnel de la ville de Grenoble, dont le siège est ..., 6 / de la société OGEC ANS, dont le siège est ..., 38260 La Côte Saint-André
Source officielleciv3
6137215fcd580146773f3383
9 janvier 1991
9 janvier 1991
société Gentia Philplug, société anonyme, dont le siège est à Vincennes (Val-de-Marne), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 7°) de la société Mondo
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008219041
11 décembre 2006
11 décembre 2006
agencées pour recevoir des appareils sanitaires et qu'elles constitueraient une portion d'une surface dont la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80 m ; que, par suite, la commune des ContaminesMonjoie
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300915_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0e
21 mars 2011
21 mars 2011
Mongi X...
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02543_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
André B, qui avait été pris en charge en urgence le 25 mai 2006 à l'hôpital Henri Mondor, relevant de l'AP-HP, pour traiter un hématome sous dural aigu, y est décédé le 18 juillet 2006.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502389_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Par des mémoires, enregistrés le 22 septembre, le 23 et 30 octobre et le 7 novembre 2025, la SA Axa France Iard et la SARL André Athaner, représentées par Me Delran, avocate, membre de la SELARL Delran
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023946475
27 avril 2011
27 avril 2011
complémentaire, enregistrés les 4 janvier et 2 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SECHILIENNE-SIDEC, dont le siège est 22, place des Vosges, Immeuble Le Monge
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e6
27 mai 2013
27 mai 2013
Exposé du litige : Le 12 novembre 2002, Monsieur André X...
Source officielle1ère chambre
DTA_1909854_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
André B, qui avait été pris en charge en urgence le 25 mai 2006 à l'hôpital Henri Mondor, relevant de l'Assistance Publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), pour traiter un hématome sous dural aigu, y est décédé
Source officielle1ère chambre
DTA_2404571_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., représentée par Me Mongis, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 juillet 2024 par lequel le préfet d’Indre-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f5882
18 mars 1992
18 mars 1992
André YW..., 20°/ de Mme Marie-Pierre ZU..., épouse YW..., 21°/ de M. Pierre YD..., 22°/ de Mme Annick CS..., épouse YD..., 23°/ de M.
Source officielleciv1
613722eecd580146774035b4
24 juin 1997
24 juin 1997
Théodore Y..., demeurant à la tribu de Monéo (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1995 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1°/ de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616263ca10de15342de1486b
6 décembre 2013
6 décembre 2013
de la SELARL Avocats GILDAS ANDRE, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2212426_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A B, représenté par Me André, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la maire de Paris a rejeté sa demande d'abrogation de l'arrêté n°2020T19088 du 9 décembre 2020 modifiant
Source officiellesoc
61372235cd580146773fb1bb
3 mai 1994
3 mai 1994
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 23 juin 1992) que Mme X... est entrée au service de la société SNC Compagnie internationale de la chaussure aux droits de la Cuuf, appartenant au groupe André
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00001
8 janvier 2025
8 janvier 2025
L'Autorité a prononcé des sanctions pécuniaires à l'encontre de la société Materne et des sociétés MBMA et MBMA Holding, ses sociétés mères, de la société Andros et de la société Andros et Cie, sa société
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5cf
3 avril 1995
3 avril 1995
Bernard SARL MONROS, - T...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86447
5 février 2003
5 février 2003
Monsieur André H.... Monsieur Pierre I.... Madame Francine J.... épouse K.... Monsieur Bernard K.... Monsieur Pierre L.... Monsieur Jackie M....
Source officielle1ère Chambre
65321b639e4ea48318f5b055
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire
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