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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
6811b36f893ab038bd465fe3
29 avril 2025
29 avril 2025
[T] [U] [O] ; Après avoir entendu : - Me André MONGO, en sa plaidoirie, - Me Wiyao KAO, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce142000838999d
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL STRATEM AVOCATS Me André MONGO ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01725 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2MT
Source officielleChambre des Rétentions
67ef6c839a9834ffd825fb1b
3 avril 2025
3 avril 2025
[D] [G] [J] ; Après avoir entendu : - Me André MONGO, en sa plaidoirie, - Me Hedi RAHMOUNI, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c6a
28 janvier 2021
28 janvier 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2021 Me André MONGO la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 28 JANVIER 2021 No : 25 - 21 No RG
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68ccece1704f5747764
4 avril 2023
4 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me André MONGO URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE EXPÉDITION à : SOCIÉTÉ [9] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleProcédures Collectives
69ae2282cdc6046d47fdb15b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
, Madame la Procureure de la République a été avisée de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Monsieur [D] [P], dirigeant de l'entreprise, était représenté par Maître André
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
68001f7802ef4af3896141e5
1 avril 2025
1 avril 2025
PREFECTURE DU LOIRET en date du 31 Mars 2025, reçue le 31 Mars 2025 à 13h34 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [K] [E] [J] né le 09 Novembre 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c55c
30 octobre 2008
30 octobre 2008
représenté par Me André MONGO, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART En présence de MADAME LA PROCUREURE GENERALE, représentée par Madame Elisabeth GAYET, Avocat Général, D'AUTRE PART DÉCLARATION
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10079
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Bastille Saint André, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00591
24 mai 2023
24 mai 2023
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société André Barrat, de Me Occhipinti, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd44
23 octobre 2012
23 octobre 2012
C/ Andrée Y...épouse Z..., Michel Z..., S. C. I. PAUILHAC ANIMATIONS, Sébastien A...
Source officiellechambre 1-12
69cf4c20cdc6046d47f10584
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A l'audience du 24 janvier 2025 : La SAS MoOngy se fait représenter par son conseil, lequel dépose des conclusions motivées demandant au tribunal de : * Donner acte à MoOngy de son désistement d'instance
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007658646
10 juillet 1981
10 juillet 1981
ANDREE UNE INDEMNITE DE 14.079,60 F ; A M. Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02063
15 novembre 2023
15 novembre 2023
[I], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société André Barrat-Bionature, après débats en l'audience publique du 11 octobre 2023 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10151
7 février 2024
7 février 2024
CL6 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 février 2024 Rejet non spécialement motivé Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00133_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Article 3 : Le CHI André Grégoire versera à M.
Source officielleciv1
6137236bcd58014677409854
1 février 2000
1 février 2000
, dont le siège est 65200 La Mongie Tourmalet, représenté par la société à responsabilité limitée G.P.G.I., son syndic en exercice, dont le siège est 65200 La Mongie, 2 / de M.
Source officielleciv1
6137221acd580146773fa410
9 mai 1994
9 mai 1994
André D..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 / M. René X..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Monge, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5 / M.
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA04186_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
B, représenté par Me André, demande à la cour de réformer l'ordonnance et la mission de l'expert.
Source officielle1ère Chambre
668e256ffcf93851fdd64809
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[X] * condamné la SAS Établissements André Pentecôte à verser 5.000 euros à Mme [V] en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile * condamné la SAS Établissements André
Source officiellePage 1 sur 5
MONGONDRY, Franck, André, Michel
19/03/2025
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MONGO, André
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 11/02378
19/06/2019
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MONGO Y'ADZAAL, OMGBA-NOAH, André
23/12/2018
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MONGO, André
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — Avis de dépôt de la liste des créances nées après jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (art L622-17 et L641-13 du code de commerce) ; dépôt au tribunal de grande instance de Poitiers, où les contestations peuvent être faites par déclaration au greffe dans un délai d'un mois à compter de la présente publication
28/08/2013
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MONGO, André
Autres avis de dépôt — Avis de dépôt de la liste des créances complémentaires n° 2 (L 624-1) par la SELARL ACTIS (mandataire judiciaire) ; dépôt au Tribunal de Grande Instance de Poitiers, où les contestations peuvent être faites par déclaration au greffe dans un délai de un mois à compter de la présente publication
13/02/2013
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