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57 résultats pour « André THALAMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

64379e769477fe04f5cc685a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

maire en exercice domicilié en cette qualité en la Mairie Mairie [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat plaidant barreau de TOULOUSE et par Me André

Source officielle

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CA

Expropriation

66b45f9cc979aae19b191c8a

Appel

7 août 2024

7 août 2024

personne de son président [Adresse 58] [Adresse 58] [Localité 60] Représenté par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me André

Source officielle
CA

Expropriation

671894a1d8ceca1cd70190fc

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Président en exercice [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 27] Représenté par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me André

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce5ccdc6046d47307da8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Section 1 *** ARRÊT DU VINGT SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTS Monsieur [A] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [H] [V] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me André

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

68e041c074e929a9d8fd5000

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Maître Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 93 Mme [A] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître André

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

6a1a73cccdc6046d477495de

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

en la personne de son Président en exercice [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, postulant (non présent à l'audience) et Me THALAMAS

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cbf4

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Therapie Louison X..., dont le siège est ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) des Vagues, dont le siège est représenté par Mlle Andrée de Z..., gérant, demeurant ..., 3 / de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206564_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

de Toulouse a délivré un permis de construire à la SARL AMVI, transféré à la SARL MDS LARDENNE par un arrêté du 10 août 2021, en vue de la construction d'une maison de santé sur un terrain sis 3 rue André

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110182

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Y... a financé seul l'acquisition de la Villa Thalassa, située [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a496

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL THALASSO DE LA BAULE C / M. Tony X...

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453888.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Andre´ Weber et M.

Source officielle
CC

civ3

613721bbcd580146773f69c1

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Hubert YH..., domicilié Thalassa D, ... (8ème) (Bouches-du-Rhône), 61°) de Mme Jeannine YX..., épouse YH..., domiciliée Thalassa D, ... (8ème) (Bouchesdu-Rhône), 62°) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b3

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Parmi ces marques, figurent les marques verbales ou semi-figuratives ACCOR, IBIS, HOTEL IBIS, IBIS ACCOR HOTELS, FORMULE 1, HOTEL FORMULE 1, HOTEL F1, ETAP, ETAP HOTEL, NOVOTEL, SOFITEL, MERCURE, THALASSA

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2314004_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, Mme C E, agissant en son nom propre et en qualité de représentante de l'enfant Thamar B, représentée par Me Taelman, demande

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e14919cdc6046d477ed5ae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A cette déclaration a été joint un certificat médical établi le 24 mai 2024, faisant état de troubles sensitifs des membres supérieur et inférieur gauches et d’un accident vasculaire ischémique thalamique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0218DEC001682513

Admin. suprême

18 février 2014

18 février 2014

première section), siégeant le 18 février 2014 en un comité composé de   :   Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Ksenija Turković, juges, et de André

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Alain, André, René VL..., demeurant à Gassin (Var), quartier Berle, 154°/ M.

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-André XI..., demeurant à Sartène (Corse-du-Sud), Pianoli, villa Jean-Jacques, 9°/ M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2212678_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Mme B produit également une attestation de stage comme technicienne en massage spécifique délivrée par le responsable des ressources humaines de l'Olympe, hôtel thalasso situé à Sousse, d'une période de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b2a

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

L'affaire a été débattue, le 27 Juin 2006, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président de chambre, Monsieur Roland JEGOUIC, conseiller, Madame Brigitte ANDRE

Source officielle