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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2416144_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416409_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4c8
1 octobre 1990
1 octobre 1990
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me ANCEL
Source officielle1ere Chambre
642e63cb826f3a04f521682c
4 avril 2023
4 avril 2023
N° RG 21/03889 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LA5F C4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET la SELARL
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416408_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410250_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - et les observations de Me Goralczyk, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413542_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - et les observations de Me Bulajic, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre 1
DTA_2201875_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 16 mai 2023, la commune de Nancy, représentée par Me Luisin, conclut au rejet de la requête.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413452_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officiellesoc
613721d6cd580146773f7e57
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Lépine, Luisant (Eure-et-Loir), 16°/ Mme Anne-Marie XK..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 17°/ Mme Marinette XM..., demeurant ..., Luce (Eure-et-Loir), 18°/ Mme Paulette XN..., demeurant ...
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413584_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
C..., célibataire et sans charge de famille, soutient avoir noué des liens anciens et intenses sur le territoire français, il ne produit aucun élément au soutien de cette allégation.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f840
5 juin 2012
5 juin 2012
actuellement elle travaille dans le cadre d'un contrat à durée déterminée depuis le 26 septembre 2011, c'est après une période où elle a connu successivement le RSA, des emplois de courte durée (Avenir RH et Luisina
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105949_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008065828
23 février 2000
23 février 2000
Guy X..., demeurant "Auberge du Tuyé", à Le Luisans, (25390) Orchamps-Vennes ; M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2211690_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100485_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101469
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Cette preuve ne saurait en effet résulter de la défense en contestations d'honoraires que ce dernier a élevé à l'encontre du Cabinet J... pour le compte d'anciens clients de celui-ci soit la société LUSINA
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6448c0975ca6d8d0f8ef6843
25 avril 2023
25 avril 2023
[T] [D] né le 25 Mars 1945 à [Localité 19] (38) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 17] représenté par Me Véronique LUISET de la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03410_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 août 2024, la commune de Nancy, représentée par Me Luisin, conclut au rejet de la requête. Elle soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU- GENUINI-LUISI, avocat au barreau de BASTIA Mme D..., U..., R...
Source officiellePage 2 sur 8