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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed49
30 novembre 2011
No 10/03771 AFFAIRE : Cécile X... C/ Me Patrick Y... - Mandataire liquidateur de S.A.R.L. AART DESIGN ...
CHAMBRE SOCIALE A
61635dda683f470e3416dbe4
4 avril 2011
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 AVRIL 2011 APPELANTS : [Y] [R] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 5] (69) [Adresse 4] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Cécile
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50656
11 juillet 1997
De Brabandere, Ms Marie-Jeanne De Brabandere, Ms   Marguerite De   Brabandere, Ms Agnès De Brabandere, Mr André De Brabandere, Mr Hubert De   Brabandere, Ms Geneviève De Brabandere, Mr
Pôle 1 - Chambre 5
6538b4117ffc2c8318ee0100
24 octobre 2023
de PARIS - RG n° 2021018565 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
JAF Cabinet 2
66fee538172da17169ea1fe5
3 octobre 2024
: Monsieur [X] [G] [K] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 428, Me Cécile
6253c9f7bd3db21cbdd89ac7
25 septembre 2007
dans l'affaire entre : Monsieur Thierry A... ... 94130 NOGENT SUR MARNE Comparant- Assisté de Me Nayef ROMELLY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1761 substitué par Me HACISIMON Cécile
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20240409
9 avril 2024
à l’expiration d’une période de cinq années, de sorte qu’aucune somme ne saurait lui être allouée au-delà du 11 novembre 2015.
Chambre sociale
65321a849e4ea48318f5ab25
19 octobre 2023
ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT C/ [B] [O] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01194
7 juillet 2015
A... évoquent comme sujets « Ordre RTO équipe Hubert et Cécile », ce qui corrobore cette affirmation de la salariée, qu'elle formait une équipe avec M.
6253cc1ebd3db21cbdd8f302
21 mars 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
Stéphane GGGGGGG..., 192°/ Mme Cécile JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ..., 193°/ M.
17e Chambre
6162ec2c6c9bddc825847651
28 février 2012
Il ressort, en effet, de l'examen du chiffre d'affaires réalisé personnellement par Monsieur [G] [V] depuis 1997, que si celui-ci a progressé chaque année jusqu'en 2002 , il a ensuite, et sauf l'année
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100693
27 juin 2018
Hubert Y..., domicilié [...] , , 2°/ à la société Lixxbail, société anonyme, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
1ère Chambre A
5fdcee4960051d58bc423f38
23 octobre 2018
représentée par Me Cecile Z..., avocat au barreau de MARSEILLE assistée par Me Hubert A..., avocat au barreau de TOULOUSE,substitutée par Me Cecile Z..., avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant
6253cc4abd3db21cbdd8fb2f
20 septembre 2012
Jugement rendu le 27 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Commerce No RG : 10/ 00245 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier BONGRAND Me Cécile
Pôle 5 - Chambre 4
6032b3b7d52e432b111daf48
6 décembre 2017
- signé par Madame Irène LUC, président et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
15e Chambre A
6035c156cd5b2028a6469329
4 mars 2016
AU FOND DU 04 MARS 2016 N° 2016/222 Rôle N° 14/07109 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [C] [A] [A] [W] [D] épouse [A] Grosse délivrée le : à : Me Hubert
CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-45266
16 mai 1997
Joseph De Brabandere, Mme Cécile De Brabandere, Mme Marie-Jeanne De Brabandere, Mme Marguerite De Brabandere, Mme Agnès De Brabandere, M. André De Brabandere, M.
8ème Ch Prud'homale
69f2e6becdc6046d470cae94
29 avril 2026
DELACOUR, Conseillère, Madame Anne-Cécile MERIC, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 20 Février 2026
6032525b87f7d087f7767ec6
28 février 2018
son siège social : [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 352 722 128 (BESANCON) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Charles-Hubert
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