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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb5
11 avril 2011
11 avril 2011
De leur union sont issus deux enfants : - Camille Y... née le 7 septembre 1997, - Joanna Y... née le 25 juin 1999.
Source officielleJURIDICTION PRESIDENT AVEC DEBATS
69b8c2edcdc6046d47ec2847
27 janvier 2026
27 janvier 2026
social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant Maître Camille
Source officielleRéférés
69b01f8fcdc6046d47277641
3 octobre 2025
3 octobre 2025
De sorte que les billes de bois les plus importantes ne peuvent pas descendre sur le châssis.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1526a1876057df5d420
18 mai 2022
18 mai 2022
, ledit châssis étant constitué par l'assemblage d'éléments profilés (1) formant ses côtés, dans lequel : - chaque élément profilé (1) du châssis présente une section droite rectangulaire, triangulaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbff0cfe7ae188fe9a8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3e
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Dominique GILLES, Conseiller Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère Greffier lors des débats : M. Christophe DECAIX M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa451
9 septembre 2015
9 septembre 2015
personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 ayant pour avocat plaidant : Me Camille
Source officielleChambre civile 1-5
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il n'est pas contesté que la société Aile Classic Cars a remis le véhicule Mercedes 300 SL Aluminium litigieux à la société Classic Sport Leicht en vue de travaux au début de l'année 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000401_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
D A, représenté par Me Tucoo-Chala, avocat, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la délibération du 19 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a27
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Oriane DONTOT, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Delphine LAMADON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Camille
Source officielleChambre 7/Section 1
67f958dc0ea89248182a36aa
10 avril 2025
10 avril 2025
: légère fêlure ou déformation d’un longeron ou d’une traverse AVD état général du châssis : légère fêlure ou déformation du berceau AVD ».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03090_20230214
14 février 2023
14 février 2023
./ ()/ Il analyse la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers au cours des dix années précédant l'approbation du plan ou depuis la dernière révision du document d'urbanisme et la capacité
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68fb978111af6ba0065f3d2d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01336_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Si une partie de l'évaluation des dépenses a été réalisée en 2007 alors que l'enquête s'est déroulée en 2013, Mme A ne critique pas utilement cette estimation en se bornant à invoquer les six années
Source officielle1ère Chambre
67ff39ba303a1b38839f7c9d
15 avril 2025
15 avril 2025
CAD'RE est donc une RENAULT ZOE avec un moteur R110 et une finition LIFE, année modèle 2021.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03773_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Cette demande prend toutefois effet au plus tôt à la date à laquelle elle est enregistrée et pourvu qu'à cette date il s'agisse d'intérêts dus au moins pour une année entière.
Source officielle2ème CH - Section 1
626cd2f0bd20aa057d9f37ef
29 avril 2022
29 avril 2022
société ENERCAM et d'autre part la société CAPGEN et le Crédit Agricole Pyrénées Gascogne, impliquant divers engagements croisés, notamment l'engagement de la société Heslyom de rembourser à la société Chili
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
Il décrit un chargeur de bottes de fourrage, monté sur un châssis, qui présente un moteur réversible permettant un déroulage d'un côté ou de l'autre de la machine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd7821cdc6046d47038048
7 mai 2026
7 mai 2026
Un désordre d'infiltration par les châssis des fenêtres de toit a été évoqué n'a pas été constaté par l'architecte qui, à ce sujet, a uniquement repris les déclarations de M. [S].
Source officielleChambre sociale
68676d7d6cbb391a608a18b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
n° 22/00140 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 12] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 JUILLET 2025 APPELANT : Monsieur [T] [E] [Adresse 5], [Localité 8] Représentant : Me Camille
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