MAKE INGENIERIE DEMANDERESSES S.C. FINOR 51 bis rue de Miromesnil 75008 PARIS S.C.I.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 23 mars 2011.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

B s'est inscrit au titre de l'année 2019/2020 en première année de master à l'institut supérieur de gestion de Paris.

GREFFE DU JUGE DE L’EXECUTION Jugement Audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière, au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 9 Octobre 2025 Madame Sophie

Y... et d'une procédure n 20137/92 du commissariat de police de Nîmes comportant neuf procès-verbaux et l'audition ultérieure d'une part, de Mlle Sandra X... et d'autre part, de Mme Anne-Marie Z..., ex-épouse

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Anne-Marie X...épouse Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Anne-Sophie X..., demeurant chez M.

d'Aix-en-Provence, dans l'instance enregistrée sous le numéro U 23-22.741 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Sophie

André H, demeurant au ..., Mme Anne-Sophie AC, demeurant au ..., M. Guy T, demeurant au ..., Mme Martine B, demeurant au ..., M. Bernard W, demeurant au ..., Mme Cathy A, demeurant au ..., M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 01 FEVRIER 2018 (Rédacteur : Madame Sophie Brieu, Vice-Présidente Placée) N° de rôle :

Jean Musitelli, conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la REGION ILE-DE-FRANCE et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° chambre : N° Section : N° RG : 1124000181 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 26/05/2026 à : Me Magali SALVIGNOL-[Localité 1] Me Anne-sophie

A l'issue de l'année universitaire 2021/2022, il a obtenu un semestre de la deuxième année de master " Management international trilingue anglophone FA " mais a été déclaré défaillant au second semestre

de Prud'hommes - Formation paritaire de DIEPPE, décision attaquée en date du 09 Décembre 2021, enregistrée sous le n° F 21/00037 Monsieur [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sophie

S'agissant de l'atteinte aux investissements, la société SOPHIE HALLETTE fait état de dépenses de création, promotion et communication engagées pour l'année 2014/2015 de 568.000 euros.

[B] [S] [Adresse 1], 530321355, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Sophie LE COINTRE, Avocat au barreau de Saint-Denis - [Adresse 2] DÉFENDEUR : * Monsieur [B] [S] [Adresse 3] [Localité 1], DÉFENDEUR

D E C I D E : Article 1er : La requête de Mesdames Anne-Sophie D..., Claudia Collet et Jacqueline Lalande est rejetée.