Z... d'Anselme de E... indiquant qu'il avait reçu mission du siège parisien de l'APECITA d'accueillir à l'aéroport le 22 juillet 1997 le président et le directeur de l'APECITA pour les conduire à l'hôtel

. # Andrée Heirwegh, épouse Anselme, et Roger Constant contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 255/78.

Le mémoire de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine a été communiqué à la SCI Anselme, au syndicat des copropriétaires du 21 rue l'Hermet, à Mme et M. C, à la SCI Croise les Doigts et à M.

ANSALLEM, et de Me Rouvière, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

la société Veyret-Veilleux les parts qu'elle détenait dans les SARL Fromagerie dauphinoise et Terrier, la garantie financière des cautions souscrites par les époux D..., les membres de l'indivision Anselme

Anselme la somme de 8 500 000 francs ; "aux motifs que, comme l'ont relevé les premiers juges, il ressort des conditions d'exécution de la convention que les parties civiles ont renoncé à ce que les

RUE ANSELME S. C. P.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1153 du code civil : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 9 février 2010), que la société Anselme

: SCA SOGUAFI ZAC DE HOUELBOURG Voie Verte, 31 Rue Becquerel 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Gérard PLUMASSEAU, (TOQUE 16) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Yannis Anselme

Anselme, demeurant rue de la Cascade, Moulinet (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président ; M.

Joseph et Anselme Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes respectives de MM.

deux arrêts de la cour d'appel de Poitiers, statuant en matière d'assistance éducative, le premier du 9 avril 2001 qui a confirmé une décision du juge des enfants ordonnant le placement des mineurs Anselme

ANCELET & B.ELIE - ADES AVOCAT [Adresse 2] DEFENDEUR SAS NEPTUNE [Adresse 3] [Localité 1] RCS/RM [Localité 2] : 538073313 - 2016 B 523 Représentant légal : Samiel DOCTEUR Liquidateur non comparant

Condamner la société ANISELEC aux entiers dépens. Le défendeur ne comparaît pas.

Anselme X... a consenti aux époux Y... en 1950 la location d'un terrain sur lequel ces derniers ont construit un bâtiment en bois à usage d'auberge, activité qu'ils ont exercée à partir de 1952 ; que M

PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Emilie PLANCHE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C456 et Me Guillaume ANCELET de la SCP ANGELET & B

Anselme X..., Mme Jeanne Y... veuve X..., tant en son nom propre qu'en qualité de veuve de M. Anselme X...

ANTEDEM, S.A.

L'ARTICLE 2 DU DECRET DU 5 MARS 1949 PORTANT HOMOLOGATION DU STATUT DES AGENTS GENERAUX D'ASSURANCES; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'EN 1968, MME Y..., QUI VENAIT D'ACQUERIR UN CHATEAU, S'ADRESSA A ANCELET

août 1988, était gérant, a vendu un terrain à la SCI Saint-Denis Basilique ; que les enfants d'Anselme X..., MM.