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902 résultats pour « Antoine Minier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724bccd58014677417ed1

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Antoine X... a été engagé par le syndicat des copropriétaires du Château de Saint-Laurent Le

Source officielle

Page 2 sur 46

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000020541097

Admin. suprême

22 décembre 2008

22 décembre 2008

Antoine A et Mme Rosalina B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/MM. Z

61372182cd580146773f45e0

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Antoine B... a joint à sa requête une consultation de trois avocats arguant notamment de déclarations mensongères figurant à l'acte de notoriété ; que M.

Source officielle
CC

civ1

Internet, aux poursuites engagéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:C101156

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Antoine Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige l'opposant à la Société du journal midi-libre, société

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000038462151

Admin. suprême

10 mai 2019

10 mai 2019

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi n° 428453 de la société Pharmacie Saint-Antoine n'est pas admis.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008222399

Admin. suprême

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Antoine X, demeurant ...) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2603935_20260508

Administratif

8 mai 2026

8 mai 2026

L’association « les écologistes Midi-Pyrénées », a déposé le 2 avril 2026 une demande pour réserver la salle municipale « Antoine Osète » en vue de la tenue d’une réunion politique publique, le 9 mai 2026

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421362

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

juges d'instruction du tribunal de Bordeaux, Virginia C...déposait plainte avec constitution de partie civile du chef de non-assistance à personne en danger à la suite du décès par noyade de son fils Antonin

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6706d411f1d01e3c86f2d4b5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

MENUISERIE DU MIDI, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] non comparante S.A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7f52acdc6046d4711b623

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE EXPERTISE Affaire n° : 2018R00679 SARL MIDI DE LA PLAINE / SA ALLIANZ IARD… R D O N N A N C E Prorogation de délai pour dépôt de rapport Nous, Antoine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a15e8bfcdc6046d4705abf4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

LA POSTE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Dominique MINIER - #195 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint Assisté de Victor FUCHS, Greffier, Vu les articles

Source officielle
CE

4 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007755911

Admin. suprême

17 avril 1989

17 avril 1989

Y..., de la société des travaux du Midi, de la société d'étanchéité du Midi (SEM) représentée par M.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fc4c8a1343b8cd6246c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

LA SOCIÉTÉ PETITDIDIERPRIOUX [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2301847_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2023, la commune de Saint-Tropez, représentée par Me Antoine, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise sur le fondement

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2d877cdc6046d4707e9c1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYERENEES la somme de 202.732,42 euros outre les intérêts aux taux légaux à compter du 16 mai 2024

Source officielle
CC

civ1

607943389ba5988459c41a6e

Cassation

22 juillet 1975

22 juillet 1975

A DONNE CONGE A CEUX-CI, LE 24 SEPTEMBRE 1969, POUR LE 25 MARS 1971, DECLARANT VOULOIR REPRENDRE CETTE PROPRIETE ET Y INSTALLER SON FILS, ANTOINE Y..., DOMESTIQUE AGRICOLE; QUE, CEPENDANT, ELLE LEUR

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90171

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

[V] [O], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00881_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Par un mémoire, enregistré le 13 novembre 2020, la société Pharmacie Saint-Antoine conclut au rejet de la demande d'exécution de l'EURL Chauveau - Pharmacie Saint-Exupéry.

Source officielle
CC

cr

61372640cd5801467742419a

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300160

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

Antoine X... acquiert de Mme Lucie Z... veuve Vincent B... une maison d'habitation située à Cessenon anciennement cadastrée " quartier des aires " section B n° 145 figurant sur le cadastre rénové de la

Source officielle