SOCIÉTÉ INTER GESTION REIM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Ariane PIERRE NOEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0514 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Patrick

INTER GESTION REIM [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Ariane PIERRE NOEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0514 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Patrick NAVARRI

INTER GESTION REIM anciennement dénommée INTER GESTION [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : [Numéro identifiant 2] Représentée par Me Ariane PIERRE -NOEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0514

INTER GESTION REIM Ayant son siège au [Adresse 92] [Localité 85] Représentée par : Maître Ariane PIERRE NOEL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulante, vestiaire #E0514 Maître Eric de BERAIL, du

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 21 MARS 2012 APPELANTE : SA ASSURANCES 2000 [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Christine LUSSAULT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Ariane

Cour : Jugement du 06 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° F15/05418 APPELANTE Mademoiselle [V] [O] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Ariane

homphobes des autres salariés mais les aurait encouragées' ce qui ne ressort d'aucune pièce.

L'affaire a été entendue en audience publique le 12 septembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL

C0675 DEFENDERESSES Société AXA FRANCE IARD - Es qualité d’assureur des sociétés EUROLEC et ATLAS GEOTECHNIQUE - [Adresse 7] [Localité 16] représentée par Maître Stéphanie BOYER-CAVOIZY de la SELARL ARIANE

L'examen des pièces comptables met en évidence que les dividendes distribués à l'appelant ont été en moyenne de 3 200 ¿ par mois pour les années 2007 à 2011.

Mme Marie-Noùlle Y... épouse X... M. Pierre X... Melle Sabine X... Z.../ MACIF CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Mme Claude A... épouse B...

Mme Marie-Noùlle Y... épouse X... M. Pierre X... Melle Sabine X... Z.../ MACIF CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Mme Claude A... épouse B...

CONDAMNER Monsieur [U] [V] à laisser pénétrer dans l'appartement qu'il occupe toute entreprise mandatée par Monsieur [O] [Y] pour la réalisation des travaux décrits dans le devis n° 1 de la société ARGANE

La fissure principale prend naissance au pied de la cloison de doublage à gauche de la porte fenêtre du séjour façade sud et se développe vers la partie centrale de la pièce.

FRIGO 1979 Fiumicino Francesca FUIANO 1978 Imola Giovanna Maria FUSCALDO 1976 Baia E Latina Filomena GENOVESE 1971 Salerno Francesca GERVASIO 1976 Grumo Nevano Giacomo Umberto GHIRARDI 1958 Brescia Arianna

d'un arbre de Noël par M.